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une oeuvre de l'esprit au mépris des droit d'auteur, en l'espèce le débit de 7500 programmes du concert des trois ténors.

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attributs d'ordre patrimonial ; Que ce droit est conféré, selon l'article L112-1 du même Code, à l'auteur de toute oeuvre de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite

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destination, sont protégées par le code de la propriété intellectuelle et que selon l'article L112-2-6° de ce code, sont considérées comme oeuvres de l'esprit les oeuvres cinématographiques et autres

Par jugement du 21 janvier 2020, le Tribunal judiciaire de STRASBOURG a dit que la niche-litière 'POOPOOPEEDO' est une oeuvre de l'esprit, a dit que M.

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Elle a invoqué également la nullité de l'assignation, et soutenu subsidiairement qu'il n'était pas démontré qu'un bouquet de fleurs était une oeuvre de l'esprit, expression originale d'une pensée, d'une

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Après avoir rappelé que le régime de sécurité sociale des auteurs ne bénéficie qu'aux auteurs qui ont créé en toute indépendance une oeuvre de l'esprit originale, elle estime que ce n'est pas le cas en

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attributs d'ordre patrimonial ; Que ce droit est conféré, selon l'article L 112-1 du même Code, à l'auteur de toute oeuvre de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite