Codes de loi français

Article 4

: 1,60 : : Maïs : 1,60 : : : : : Excédant 300 tonnes : : : Blé : 3,15 : : Orge : 3,15 : : Maïs : 3,15

Article 5

: : : : : : : : Blé : 2,60 : 3,80 : : Orge : 2,60 : 3,80 :

LEGIARTI000025035330

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Syndicat interhospitalier de Juvisy-sur-Orge 10 adjoints administratifs. 1er janvier 2011 Centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge.

Article 5

: : : Quantités totales livrées : : : : excédant 100 tonnes : : : : : Blé : 2,70 francs : 4,10 francs : : Orge

Article 1

de la sécurité publique conformément au tableau ci-après : DIRECTION DÉPARTEMENTALE CIRCONSCRIPTIONS COMMUNES Essonne Evry Evry-Courcouronnes Sainte Geneviève des Bois Sainte Geneviève des Bois Montgeron Massy Palaiseau Juvisy-sur-Orge

Article 3

. - Pour le département de l'Essonne, les communes des cantons d'Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Evry-Courcouronnes, Gif-sur-Yvette, Longjumeau, Massy, Palaiseau, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge

LEGIARTI000030238734

EMPRISE DE LA DÉFENSE APPORTÉES À L'ÉPIDE DÉNOMINATION SUPERFICIE VALEUR VÉNALE Fraction, dépendant de l'emprise dénommée "Caserne intendant général Blanquart de Bailleul" à Brétigny-sur-Orge (91) 45 156 m 2 6 200 000 euros

Article Annexe 2

SCHÉMA DE VIE DES SEMENCES DE CÉRÉALES AUTOGAMES DES ESPÈCES AVOINE, BLÉ TENDRE, BLÉ DUR, ORGE ET TRITICALE ÉTAPES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES CARACTÉRISTIQUE CARACTÉRISTIQUE Sélection du multiplicateur : Choix de la parcelle

Article 4

: : Blé tendre : 3 : " : : Blé dur, orge, maïs : 3 : " : : Farine, gruaux et semoules : : : : de blé tendre :

LEGIARTI000050742546

, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Grigny, Igny, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, La

Article 3

Orge de printemps à 2 rangs SY Batyk Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta France (FR). Orge d'hiver à 2 rangs Albertine Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Article 1

Il est créé une maison de justice et du droit à Creil (tribunal judiciaire de Senlis) ; Angers (tribunal judiciaire d'Angers) ; Albertville-La Tarentaise (tribunal judiciaire d'Albertville) ; Chenôve (tribunal judiciaire de Dijon) ; Villemoisson-sur-Orge

Article 4

de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN Orge

Article Annexe 2

ALIMENTS COMPLÉMENTAIRES (Cf point 5.2.2) Répartition et catégories des matières premières autorisées : 65 % minimum du poids brut Céréales brutes, aplaties ou concassées Sarrasin, avoine, blé, maïs, orge, sorgho, triticale, seigle, épeautre

Article ANNEXE

. 91275 Gometz-le-Châtel. 91286 Grigny. 91312 Igny. 91319 Janvry. 91326 Juvisy-sur-Orge. 91333 Leuville-sur-Orge. 91339 Linas. 91340 Lisses. 91345 Longjumeau. 91347 Longpont-sur-Orge. 91363 Marcoussis.

Article 3

multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN Orge

Article Annexe 1

Orge (grains et radicelles). Maïs (grains, tourteaux de germes, produits d'amidonnerie). Blé (grains, remoulage de blé, produits d'amidonnerie). Avoine. Seigle. Triticale. Sarrasin. Epautre. Drèches déshydratées.

LEGIARTI000026536502

Mutation ou déplacement des agents effectués entre le 1er janvier 2011 et le Fermeture d'un service territorial éducatif d'insertion à Epinay-sur-Orge (Essonne).

Article 2

Orge de printemps à 2 rangs rubrique orge brassicole KWS Livia KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE). Orge d'hiver à 2 rangs Augusta Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).

Article Annexe I

.) ; - maïs, à l'exception du pop-corn et maïs sucré (Zea mays L. " partim ") ; - orge (Hordeum vulgare L.) ; - riz (Oryza sativa L.) ; - sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ; - seigle (Secale cereale L.) ; - sorgho (Sorghum bicolor (L.)