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15 138 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fd93436ee1b6415a4c02eb3

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

[E] a été détaché comme professeur associé à l'Essec Asia-Pacific, basée à [Localité 6], pour une durée de trois ans. M.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca287d7c58b0766662d55e

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

[H] (le salarié) a été engagé le 28 octobre 2003 par contrat à durée indéterminée en qualité de professeur vacataire puis de professeur permanent par l'association Institut supérieur de commerce Paris

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbed1aa86a130dd1ab7052

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Hamid X... est professeur de l'enseignement supérieur à l'Université Mohamed 1er et il est affecté à l' Ecole Supérieure de Technologie d'Oujda (ESTO) qui en dépend ; dans le cadre de ses fonctions, il

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdb1c49de55e7b0e875becf

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

Ainsi il a été jugé qu'est nul et de nul effet le repentir exercé lorsqu'un processus irréversible de départ a été engagé, rendant impossible la continuation de l'exploitation du fonds dans les lieux ou

Source officielle
CA

6e chambre

5fca5c09d71a9c33e275885d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

J'ai initialement été embauché en qualité de professeur de gymnastique au sein de la structure 'Vitalform' que vous avez repris sous l'enseigne 'Le Carré de la Forme'.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170512

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

certifiés, les professeurs de lycée professionnel et les professeurs d'éducation physique et sportive ; 2) d'un avancement d'échelon ; 3) d'un avancement de grade hors classe concernant les professeurs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03397_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Mme B, qui a été admise à l'examen professionnel réservé de recrutement de professeurs de lycée professionnel au titre de la session 2016, a été affectée en tant que professeure de lycée professionnel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc7d876fe4baa0d30c64a5

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Le 2 septembre 2013, l'ESA embauchait Madame [Q] [Z] pour une durée de 3 semestres en qualité de ' Professeur Associé' par contrat a durée déterminée d'usage.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02044_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Ils se fondaient également sur les témoignages oraux et écrits non anonymisés, tels que ceux du proviseur du lycée, du proviseur adjoint, de l'agent comptable, d'une professeure, de la proviseure d'un

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA05352_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

[éducation physique et sportive], attitude insolente, irrespectueuse et agressive envers la professeure, le 22 janvier 2022 ».

Source officielle
CA

15e chambre

5fd93560fc93ae174bb095f3

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

Je rappelle en effet que vous avez été recrutée en qualité de professeur assistant depuis le 22 octobre 2012.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01148_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

constitué un corps de professeurs de chaires supérieures.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00384_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Dans ces conditions, ses allégations suivant lesquelles le proviseur aurait œuvré à éloigner ce professeur du lycée, qui ne sont pas étayées, apparaissent peu dignes de foi.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02530_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Le recteur indique par ailleurs que Mme Prince B est à l'origine d'une exacerbation des tensions entre professeurs à la rentrée 2017, ce qui a amené le proviseur du lycée à organiser, le 11 septembre 2017

Source officielle
CA

15e chambre

5fd97dc86e73e46c556310e6

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

[B]) a été engagé par l'association Fondation EPF, le 1er octobre 1986, par contrat à durée déterminée, à temps partiel, en qualité de professeur dans le domaine de la mécanique, thermodynamique, mathématiques

Source officielle
CA

15e chambre

5fd91a5371ae2ab63df4f269

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

M .SIMOND exerce par ailleurs une activité de professeur de tennis auprès du Tennis Club de la [5] à [Localité 4] (92) à raison de 10 heures hebdomadaires, et auprès de l'association sportive de Bourg

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CA

Avis

CADA:20160840

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

le 24 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Poitiers à sa demande de communication d'une copie de la déclaration publique d'intérêts du Professeur

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CA

Avis

CADA:20136010

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu dans les services de chirurgie cardio-vasculaire du Professeur

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CA

Avis

CADA:20160379

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

des écoles intégrées par INEAT dans le département de la Loire ainsi que les départements d'origine des personnels ; 2) le nombre de professeurs des écoles étant instituteurs intégrés dans le corps des

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CA

Chambre 4-8b

6a113b0ecdc6046d47a6a44b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Toulon a : - Reçu l'employeur en son recours à l'encontre de la décision de la CPAM du Var en date du 28 décembre 2021, - Ordonné avant dire droit une consultation médicale sur pièces confiée au Professeur

Source officielle