[G] [P] , auquel pourtant le premier juge avait alloué la somme de 4081,10 €, ne sollicite ni la confirmation du jugement déféré quant au quantum ni aucune somme au titre de la prime de vacances.

Sur le quantum des sommes dues : M.

Bourniville demande à la cour de : - Débouter la société Le Fournil l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - Confirmer le jugement dont appel en toutes ses dispositions à l'exception du quantum

[H] [A] et Mme [X] [A] forment appel incident sur le quantum des provisions allouées en reprenant leurs demandes présentées en première instance, soit la condamnation de la compagnie GROUPAMA D'OC à leur

conclusions signifiées le 8 août 2019, M. et Mme [Y] [O] demandent à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a constaté l'existence d'un trouble anormal de voisinage, - le réformer quant au quantum

La société Adyoulike fait également valoir que la société Quantum transfère des salariées au sein de son groupe et qu'il est manifeste que la confusion entretenue par Quantum à l'égard de la société mère

La Cour d'appel statue sur la responsabilité et le quantum des dommages-intérêts dus par l'assureur aux syndicats de copropriétaires, confirmer ou infirmer les dispositions du jugement de première instance

2019, SCI Yes Immo Invest demande à la cour de: . la déclarer recevable et bien fondée en son exploit introductif d'instance, . confirmer le jugement de première instance sauf en ce qui concerne le quantum

Le jugement déféré sera infirmé sur le quantum de l'indemnisation du préjudice subi par la société [V] et M. [O], la société E2M [I] et M.

de métal et béton mis en 'uvre et les quantités initialement estimées, mais uniquement sur la question du quantum du préjudice subi par la société Setib.

28 juillet 1994 ; CONFIRME le jugement déféré en ce qu'il a condamné Monsieur [I] [C] et la SCP [P]-[G] à payer à la Caisse de retraite des notaires une indemnité d'occupation mais l'infirme au quantum

bulletins de paie de février à juin 2022 (et non 2023), puis, - de confirmer le jugement en ce qu'il a liquidé l'astreinte provisoire ordonnée par le jugement du 27 février 2023 (l'infirmer sur le quantum

incinérées mensuellement, avec indication des périodes d'arrêt des fours et de leur motif ; c) quantités stockées mensuellement ; d) quantités de réactifs utilisées annuellement ; e) quantités de mâchefers

La Cour statue sur l'appel formé par la société contre le jugement du tribunal. L'arrêt est rendu contradictoirement et mis à disposition au greffe de la Cour.

, Madame [J] [K] épouse [E] conclut à l'infirmation de la décision déférée, sauf en ce qui concerne les dispositions relatives aux frais irrépétibles et aux dépens, et, réformant le jugement sur le quantum

de sa créance envers M. et Mme [F], -dire que l'appel individuel de charges à l'encontre de Monsieur [F] n'est pas fondée en son quantum, En tout état de cause, -débouter le syndicat des copropriétaires

pour le laboratoire de justifier de ses calculs, - confirmer pour le surplus le jugement entrepris, - confirmer le jugement en ce qu'il a validé la contrainte en son principe, mais en limiter le quantum

L'arrêt statue sur le quantum de chaque chef de préjudice invoqué par la victime.