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54 résultats pour « radiologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b99cdc6046d47848f76

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la société d'imagerie médicale, étant précisé que chaque malade pourra, s'il en exprime la volonté, se faire examiner par un cabinet extérieur, - les associés radiologistes ont toute liberté de

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e841

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Jean-Pierre A...a constitué avec les docteurs Joseph B..., Eric Y..., Richard Z..., Ange X..., Jacques C...et Flore D... une société ayant pour objet l'exercice en commun de la profession de médecins radiologistes

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170226

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Services et Ingéniérie Nucléaire, « Base intermédiaire de service opérationnel nucléaire » (BISON), spécialisée dans le traitement des déchets radioactifs et la maintenance de matériels contaminés radiologiquement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61628ccb293034a8c342f6cf

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

bénéfice du statut des baux commerciaux au motif qu'aucun fonds de commerce n'est exploité dans les lieux loués dès lors qu'ils sont sous-loués à une société civile de moyens regroupant des médecins radiologistes

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67f755cfd8218d22f82bd4d8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Enfin, Mme [D] [H] justifie que le [6] lui produit bien des certificats : - «d'absence de dysplasie à la naissance radiologiquement visibles» et «hanches sensiblement normales » en 2017 de 'Loco du val

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6260f9746d9e13277d6e3a34

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[W] radiologiste, qui pour des raisons médicales, a vu son activité professionnelle décliner le mettant dans une situation financière compliquée. Ils ajoutent que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b21102c4cf860008dff698

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

calcifiante de l'épaule, ce qui est un critère d'exclusion du champ de reconnaissance de la maladie professionnelle et que cette maladie produit ses propres effets, cette tendinopathie n'est pas décrite radiologiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88081

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

. ; Considérant ensuite que le compte rendu du 13 octobre 2003 du médecin radiologiste des urgences précise que la radiographie des poignets droit et gauche montre"un aspect remanié de la partie externe

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01235_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

universitaire (CHU) de Grenoble-Voiron, devenu le centre hospitalier régional de Grenoble puis le CHU Grenoble-Alpes a rejeté la demande de la SELARL Vimed, qui exerce une activité libérale de médecin radiologiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

juin 2002 confirment l'existence d'une arthrose cervicale, -en ce qui concerne le poignet, Monsieur X... souffre des séquelles d'un accident du travail de février 2002 et d'une arthrose confirmée radiologiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bb

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

de l'accident du 28 décembre 2003 Mademoiselle X... a subi une plaie temporo-frontale droite suturée, une contusion cervicale sans lésion osseuse, une contusion mandibulaire sans lésion osseuse radiologiquement

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CA

Chambre 4 SB

63c256740bfda47c90075f38

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[U] se plaint de cervico-dorso lombalgies avec radiologiquement une arthrose cervicale et des discopathies L4-L5 et L5-S1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881c4

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

le traumatisme thoracique subi lors de l'accident par Monsieur X..., qui se plaignait depuis l'accident de douleurs latero-thoraciques symptomatiques d'un volumineux anévrisme mis en évidence radiologiquement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le 1er octobre 2020, les époux [Z] ont donné à bail les mêmes locaux à la SCM Radiologie-Imagerie, pour une durée de 12 années, afin d'y exercer une même activité de Médecin-Radiologiste et Imagerie Médicale

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cependant, à notre avis, le médecin conseil ne tient pas compte de cet état antérieur significatif, connu, cliniquement présent et radiologiquement attesté et, ce, plus de cinq ans avant la maladie professionnelle

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00838_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Les déchets marqués radiologiquement doivent être collectés et conditionnés en big-bags.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca5f983c9498318209c31

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il n'y a pas cliniquement ni radiologiquement d'éléments en faveur d'une hernie discale...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02923_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Mme B, qui était maître d'hôtel au carré des officiers, ne soutient pas qu'elle aurait été affectée à des fonctions radiologiquement exposées, ni conduite à pénétrer dans la zone où les essais étaient

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

probablement un facteur de fragilité en cas de traumatisme cervical, mais la survenue de symptômes en l'absence de traumatisme n'était absolument pas certaine, dès lors que certaines myélopathies radiologiquement

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03357_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

genou globuleux (40cm/38cm) ; flexion limitée à 100°/140°, accroupissement limité au 1/3, amyotrophie quadricipitale (47cm/52cm) ; laxité objective ; gonarthrose tri-compartimentale confirmée radiologiquement

Source officielle