CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article ANNEXE I 3 A

Code inconnu

: 0,2 ml : : Solution : : : tampon .. : 7 ml : : Solution : : : cholinestérase ..

LEGIARTI000021973269

Code inconnu

OS Formiate de potassium en solutions Z Glucose en solution OS Glycérine Z Hexaméthylènetétramine en solutions Z Hexylèneglycol Z Hydrolysat d'amidon hydrogéné OS Jus de pomme OS Jus d'orange (concentré)

Article Annexe VI

Code inconnu

DOSSIER D'ETUDES POUR LA PROPOSITION DE SOLUTIONS TECHNIQUES 1.

Article 73

Code inconnu

Le ministre chargé de la construction et de l'habitation agrée la solution technique pour une durée déterminée après avis d'une commission d'experts constituée à cet effet.

Article Annexe

Code inconnu

EBEWE PHARMA. 929336-3 EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml. EBEWE PHARMA. 929339-2 EPIRUBICINE EBEWE 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml.

LEGIARTI000018149970

Code inconnu

20 % (2 g/10 ml), solution injectable en ampoule de 10 ml (B/100) (laboratoires RENAUDIN). 568 079-0 CHLORURE DE POTASSIUM RENAUDIN 20 % (2 g/10 ml), solution injectable 10 ml en ampoule bouteille » (verre) (B/100) (laboratoires RENAUDIN). 559 303

Article 15.5

Code inconnu

Peroxyde d'hydrogène en solutions 15.5.1 Peroxyde d'hydrogène en solutions supérieures à 60 % mais ne dépassant pas 70 % (masse)

Article Annexe IV

Code inconnu

constituant la solution technique telle qu'elle est décrite.

Article ANNEXE

Code inconnu

d'infrastructure, systèmes et réseaux » Bloc n° 2-Option « solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » UNITÉ U6 Domaine d'activité 2-Option « solutions logicielles et applications métiers » Bloc n° 2-Option « solutions logicielles et applications

Article L112-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Une solution de référence est une solution technique définie par voie réglementaire et précisée le cas échéant par arrêté des ministres intéressés qui, dès lors qu'aucun résultat minimal n'est fixé, s'impose au maître d'ouvrage pour satisfaire à l'obligation

Article 16

Code inconnu

Obligation d'équipement en solution de secours. 1.

Article 71

Code inconnu

Une solution technique est une combinaison de performances thermiques des ouvrages et équipements attachée à une famille de bâtiments définie par leur destination et leurs principes constructifs et architecturaux, agréée par le ministre chargé de la construction

Article R112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 82

Code de la construction et de l'habitation

d'une diffusion publique ; c) La justification du respect des objectifs généraux fixés aux titres III à VII, pour le champ technique concerné par la solution proposée ; d) La justification que la solution prévue permet d'atteindre des résultats au moins

Article 54

Code inconnu

Solution interdite (*) Solution interdite (*) CF 1/4 h PF 1/4 h Quatrième famille...................... Solution interdite (*) Solution interdite (*) CF 1/2 h PF 1/2 h (*) Cette solution est admise si l'escalier est " à l'air libre ".

Article L112-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Une solution d'effet équivalent est une solution technique pour laquelle la justification du respect des objectifs généraux assignés dans un champ technique est apportée selon les modalités définies à la section 3.

Article L112-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Les conditions dans lesquelles le concepteur d'une solution d'effet équivalent peut soumettre à l'autorité administrative compétente une demande tendant à en faire une solution de référence et les critères minimaux permettant l'examen de cette demande

Article 15.2

Code inconnu

Nitrate d'ammonium en solution (à 93 % ou moins) 15.2.1 Le nitrate d'ammonium en solution doit contenir au moins 7 % d'eau en poids.

Article (suite 12)

Code inconnu

A FAIBLE TENEUR EN AROMATIQUES (15-20%) 17 d-Sorbite SORBITOL EN SOLUTION 18 d-Sorbitol SORBITOL EN SOLUTION 18 SORBITOL EN SOLUTION 18 Soude HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 Soude caustique

Article Annexe

Code inconnu

TEVA CLASSICS 930895-2 PACLITAXEL MAYNE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml. MAYNE PHARMA France 930892-3 PACLITAXEL MAYNE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16,7 ml.

Article L112-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 75

Code de la construction et de l'habitation

à ceux de la solution de référence à laquelle elle se substitue.

Codes de loi français