Publicité en ligne sur un réseau informatique'; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication'; location d'espaces publicitaires'; Démonstration de produits'; Parrainage publicitaire'; sondage

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SAS LH2 est une société d'enquêtes et de sondages d'opinion dont l'activité était répartie sur trois sites dont celui de St Ouen ; Madame [H] [P] indique qu'elle

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SAS LH2 est une société d'enquêtes et de sondages d'opinion dont l'activité était répartie sur trois sites dont celui de St Ouen ; Monsieur [U] [F] né le [Date naissance

société GBNC, estimant que cette similitude était de nature à induire un risque de confusion dans l'esprit du consommateur, a saisi le juge des référés ; Qu'auparavant, elle avait fait procéder à un sondage

engagé le 1er septembre 2001 en qualité de recruteur, suivant contrat écrit à durée déterminée de un mois, par la Sarl MOUVANCE, dont l'activité est le recrutement pour la réalisation d'enquêtes et sondages

ADÉQUATION ETUDES MARKETING consiste en la réalisation en France et à l'étranger d' études de marché et de sondages d'opinion d'études documentaires et d'études qualitatives et quantitatives dans de nombreux

de son homosexualité alléguée et de l'homophobie qui prévaudrait au Burkina Faso, elle n'apporte pas d'éléments probants au soutien de ses allégations en se bornant à produire les conclusions d'un sondage

Il est également constant que l'évasion commerciale approche les 50 % en dépit de la présence de la librairie et qu'un sondage d'opinion réalisé auprès de 380 foyers met en évidence l'évasion des consommateurs

identifie le produit comme provenant d'une entreprise déterminée grâce à la marque, les déclarations de chambres de commerce et d'industrie ou d'autres associations professionnelles ainsi que des sondages

Elle ajoute que les pièces communiquées ne fournissent aucune indication sur le degré de reconnaissance de la marque « [X] » par le public pertinent, relevant qu'il n'est communiqué aucun sondage d'opinion

l'alimentation courante, afin de pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers" (décret du 14 Octobre 1997), * déterminer l'ampleur de la diffusion du produit en utilisant la voie du sondage

brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, publicité télévisée et radiophonique, distribution d'échantillons, démonstration de produits, publicité par correspondance, études de marché, sondage

participait aux réunions organisées quotidiennement par le Président de la République et avait notamment signé, au nom de la présidence de la République, un contrat chargeant une société de procéder à des sondages

; que le sondage d'opinion produit pour la notoriété du slogan 'SORTEZ COUVERTS en lien avec [V] [Z] n'est ni neutre ni représentatif et confirme au demeurant que la locution est connue comme un slogan

EXPOSÉ DU LITIGE La SA IPSOS Observer réalise des enquêtes par l'intermédiaire de sondages ou d'analyses et de mesure de l'opinion ou de l'appréciation de différents panels de la population ; elle recourt

français ; que le fait que la compétition a donné lieu à une forte exposition médiatique et a généré des audiences importantes ne permet pas, en l'absence de réalisation concomitante d'une étude ou d'un sondage

[B] [T], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître SOUDAN substituant Maître Marie-Christine RIBEIRO de la SELARL CMC AVOCATS, avocats postulants au barreau de

COOP LTDA s'adresse directement à un client, lui annonçant qu'elle va procéder à un " sondage d'opinion d'indice de satisfaction sur la marque ORBEA VENETO ", et lui indiquant qu'elle a obtenu " un immense