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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
juillet 1881, et exposant que les termes du courrier du 3 juillet 2004 sont diffamatoires, pour obtenir des dommages et intérêts et l'insertion dun extrait du jugement dans une revue consacrée aux sports
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00706_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B exploite un centre hippique. Cette construction massive, en surplomb, limitrophe de la propriété de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00126_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
respectivement la somme de 162 000 euros et la somme de 1 620 960 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait des circonstances dans lesquelles s'est déroulée la course hippique
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333cdf74a27a178b84335
27 octobre 2011
27 octobre 2011
[T], président de la société Hippique et Urbaine de Rouen, par ailleurs médecin de son état, dont le bâtonnier de Rouen, M. [Y] [S] était le conseil. Le plaignant considérait en outre que M.
Source officielleChambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7a4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Société des EDITIONS EN DIRECT par contrat de travail à durée déterminée, La SA EDITIONS EN DIRECT est une société du groupe PARIS éditrice de publications et sites de presse consacrés à l'actualité hippique
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02567_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
, la diffusion d'invitations à des manifestations hippiques auprès de ses clients et fournisseurs, ainsi que le développement d'une ligne de produits pour les écuries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fce
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Naphta Sports, aurait dû suivre la procédure des conventions réglementées et être soumis à l'approbation préalable du conseil d'administration ; Mais considérant qu'eu égard à la modicité des sommes
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4486
18 décembre 2015
18 décembre 2015
. ****** Titulaire du diplôme galop 7 et du BEPA « Activités Hippiques », Monsieur [U] [T] a intégré les effectifs du centre de formation des gardes équestres (CGFE) de la Charente-Maritime dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Compte tenu de sa notoriété dans le monde hippique, il a décidé de faire profiter son fils de son expérience en assurant des prestations de drive lors de courses ainsi que la préparation finale de chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92750
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Attendu qu'il est constant que Monsieur X...avait le niveau galop 7 lui donnant la possibilité de participer à des concours hippiques nationaux et internationaux ; qu'il ne peut plus espérer y participer
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d26
27 novembre 2013
27 novembre 2013
mère en insistant sur le fait qu'elle avait réalisé que celle-ci lui avait manqué pendant leur séparation ; Qu'elle est inscrite à Nice dans un collège près de son domicile ainsi que dans un club hippique
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02741_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B, qui ne sont constituées, pour l'année 2013, que d'une facture d'hôtel pour un séjour du 6 au 21 avril, d'une facture d'un magasin d'articles de sport du 4 février, d'une attestation d'hébergement du
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02185_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
tabac encaissées en espèces ; ces recettes ont permis des achats de tabac et n'ont jamais eu pour origine des recettes encaissées en espèces non déclarées provenant d'opérations de vente de vêtements de sport
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6813035e6a331c9f4ab39ad8
30 avril 2025
30 avril 2025
2021, elle contenait les éléments suivants: ' vous serez en charge de la génération et optimisation des revenus de toutes les activités digitales, pour toutes les marques, les supports tant sur l'hippisme
Source officielleChambre Civile
678750b3892c83ef59be59fd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
jument du camion et en la laissant manger l'écorce de l'arbre, un rapport très précis et complet ayant été établi par Mme [G] [I] de la société [I] Expertises & Conseil, spécialistes de la filière hippique
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
s'emmêlent dans les bandes, entraînant sa chute et celle de son cavalier, - cette sécurisation des bandes de travail est inhérente à toutes les disciplines équestres et en particulier les courses hippiques
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b7363
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Elle fait valoir que la prise en pension des quelques chevaux de sport s'appuie d'autant plus sur l'exploitation qu'elle s'exerce essentiellement dans les 11 hectares d'herbages (détente et nourriture
Source officielle