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1 748 résultats pour « tapissier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

5fda1b70cb48fc5f72b88d8a

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Dans leur déclaration aux services de police, ils indiquent qu'il leur a été volé des objets, des bijoux et assimilés, des tapis ainsi que du matériel informatique.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd94f110641bd37a1a07210

Appel

26 février 2020

26 février 2020

décembre 2015 les époux [D] ont saisi le tribunal de grande instance de Paris aux fins de déclarer non écrite la clause de répartition des charges relatifs à l'escalier principal, le vestibule, les tapis

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817cd1fb03057d9a51d2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[T] [U] et [K] [S], respectivement Responsable tapissier et tapissier d'ameublement au sein de la société ; ces attestations contiennent chacune la mention manuscrite prévue par les dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565f

Appel

28 février 2001

28 février 2001

Engagé en qualité de manutentionnaire et tapissier par B...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02035_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Pro Peinture Tahiti a demandé au Tribunal administratif de la Polynésie française de prononcer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60365745b5a5cfb809f2a985

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

Monsieur [NA], engagé par la Chambre d'apprentissage des industries de l'ameublement à compter du 6 novembre 1989, en qualité de formateur en tapisserie , a été licencié pour faute grave, par lettre du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca577030558a1f8cd622ec

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

PARIS - RG n° 2018054393 APPELANTES SELAFA MJA, en la personne de Me [K] [F], en qualité de co-mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur [H] [D] et des sociétés ALAIN COLAS TAHITI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

S,litier-tapissier à [Localité 6], 2° M. B, litier-tapissier à [Localité 4] (...) Ont constitué entre eux une société (...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d70b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

et le plafond peint est en très bon état, - la chambre n° 2 : la tapisserie des murs en très bon état et la tapisserie du plafond en bon état, - la salle de bain : la tapisserie des murs est en très

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e514

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

A..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL TAPISSERIE D'ART D'AUBUSSON, a fait valoir qu'une erreur matérielle entachait le dit arrêt.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163ee823ae8501efbbc5380

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

La société Tapisserie Robert Four a pour activité principale la fabrication de tapisseries faites à la main sur la base de cartons.

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03378_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

, Vini Vini Mareyage, Tahiti Nui Fish et A...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b8169d1fb03057d9a509c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sur le remplacement des tapisseries Le premier juge n'a pas indemnisé le remplacement de la tapisserie de la cuisine et a réduit de 40% la demande du bailleur relative au remplacement de la tapisserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 12 Juin 2008 Par Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, en présence de Madame Chantal TAMISIER

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6349007e63d497adffda430e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

baignoire entartrée, joint moisi, panneau de baignoire éclaté, joints de faïence tachés, vmc encrassée, dalles de sol tachées, un choc en partie basse de la porte, - séjour : mur à l'état brut, tapisserie

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CA

Cour d'Appel

LDC AQUITAINE prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6253caefbd3db21cbdd8c7b7

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 18 Septembre 2008 Par Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, en présence de Madame Chantal TAMISIER

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CA

1ère chambre civile A

6163773cf6919f4eda2c38d8

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

. **** Monsieur [U] [O], artisan tapissier décorateur,a confié sa comptabilité à la société Fiducial Expertise en 1981 et a été suivi par Monsieur [G].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162e83c7dc295bdec6a570f

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

[J] s'est rendu à la boutique de [Localité 9] car il voulait les tarifs pour le nettoyage de tapis et tapisserie suite à un dégât des eaux.

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CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb8

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 Décembre 2007 Par Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, en présence de Madame Chantal TAMISIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118b

Appel

20 février 2014

20 février 2014

d'Aubusson, dont il est fait grand cas par les consorts X..., que certains témoins les désignent comme des tapisseries et d'autres évoquent des tapis, ce qui exclut d'affirmer, au regard des énonciations

Source officielle