; -06/09/2023 usage illicite de stupéfiants ; '28/09/2022 usage illicite de stupé'ants; ° 22/09/2019 violence commise en réunion sans incapacité et vol en réunion ; - 13/09/2019 usage illicite de

illicite de stupéfiants commis le 19 mai 2021, sous l'identité [P] [R] pour des faits de détention, offre ou cession non autorisés de stupéfiants, usage illicite de stupéfiants commis le 28 mars 2018,

illicite de stupéfiants; que par jugement du 9 novembre 2005, Monsieur Houari X... a été reconnu coupable du délit d'usage illicite de stupéfiants et relaxé de l'ensemble des autres chefs de prévention

euros à titre de dommages intérêts en réparation du préjudice subi du fait de l'usage illicite de la marque et de la distribution des produits CHANEL hors réseau.

Il a également été condamné les 28 mai 2024 et 4 juin 2024 à deux peines d’amende de 300 euros pour des faits, commis les 8 juillet 2023 et 15 novembre 2023, d’usage illicite de stupéfiants et de récidive

même juridiction, à 11 mois d'emprisonnement avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve pendant 1 an et 6 mois pour des faits de refus d'obtempérer à une sommation de s'arrêter, conduite sans permis, usage

condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Paris à une peine de 2 ans d'emprisonnement assorti d'une interdiction du territoire français pendant une durée de 10 ans pour des faits qualifiés d'usage

[D] [E], mis en examen des chefs d'usage illicite de stupéfiants, transport, détention, acquisition, et offre ou cession de stupéfiants non autorisés en état de récidive légale, a été placé en détention

avril 2005 de violence aggravée suivie d'incapacité n'excédant pas huit jours, le 6 avril 2017 de conduite d'un véhicule sous emprise de stupéfiants, usage illicite de stupéfiants et port d'arme illicite

de stupéfiants, usage illicite de stupéfiants - TC St Brieuc 12 septembre 2022 : 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 200 euros d'amende, pour conduite en ayant fait usage de stupéfiants, usage illicite

Il s'ensuit que la société CHANEL est fondée à imputer à la société OUEST-SCS un usage illicite de sa marque.

le 4 avril 2017 par le tribunal indiciaire de Valenciennes à une peine de 6 mois d'emprisonnement pour conduite d'un véhicule sans permis et usage illicite de stupéfiants, le 14/09/2017 par le tribunal

de faux en écriture le 28 mai 1996, à quatre mois d’emprisonnement pour mise en danger d’autrui avec risque immédiat de mort ou d’infirmité, vol, recel de bien provenant d’un vol et usage illicite de

A est connu pour des faits d'usage illicite de stupéfiants et d'agression sexuelle commis le 3 mars 2020, d'usage illicite de stupéfiants le 4 septembre 2023 et d'exhibition sexuelle le 8 novembre 2023

2002, le Tribunal correctionnel de TOURS a condamné X...Damien à 100 jours-amende à quatre euros pour cession ou offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle ainsi que pour usage

rendu l'arrêt suivant : Le rappel des faits et de la procédure : Condamné par le Tribunal Correctionnel d'ORLÉANS : - le 16 août 2007 à un mois d'emprisonnement pour détention non autorisée et usage

Il a ainsi été condamné à des peines d'emprisonnement, le 29 août 2005 à deux ans d'emprisonnement pour violences aggravées, le 21 septembre 2005 à trois mois d'emprisonnement pour usage illicite, acquisition

- le 20 mars 2019, par la même juridiction, à 5 mois d'emprisonnement avec sursis pour détention, offre ou cession, acquisition non autorisée de stupéfiants, transport non autorisé de stupéfiants et usage