CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 069 résultats pour « vitamine c »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6a1138cacdc6046d47a6794a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

VITAMIN EVENTS C/ S.A.S. PULSAR EVENTS S.C.P.

Source officielle

Page 1 sur 54

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c57

Appel

19 janvier 1999

19 janvier 1999

C 500 et C 180, - l'autoriser en conséquence et avec exécution provisoire à faire procéder à la saisie des stocks de ces vitamines "et de toutes autres vitamines C, qui étaient supérieures à l'apport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868ef

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

ou de mineraux avec cette circonstance pour les produits - VITAMINE C CHRYSTAL - FORMULA VM2000 - MEGASORB VITAMINES C COMPLEX - ADVANCED ANTIOXIDANT FORMULA - EXTRA C PLUS 100 MG - FORMULA VM 75 - VITAMINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a1

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

aux dépens ; Par déclaration du 18 août 2011, la société SOLGAR VITAMINS France S.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03110_20240117

Admin. Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le litige dont la société Riken Vitamin Europe GmbH a saisi la cour relève de la compétence de la cour administrative d'appel de Paris.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ee1009f81000890dc18

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La SARL Vitamines sur le pouce a interjeté appel le 2 juillet 2022.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00360_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Riken Vitamin Europe GmbH a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler une décision par laquelle le directeur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e0c601f08318991471

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Pendant cette période, le protocole prévoyait une supplémentation en vitamine B1. Selon l'expert, bien qu'insuffisant en supplémentation vitaminique, le suivi nutritionnel de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 29 Janvier 2003c/Monsieur VIDET X

6253c8e1bd3db21cbdd86852

Appel

1 octobre 2003

1 octobre 2003

And Herb, par la société Solgar Vitamins, Sarl, qui a son siège à Bonneuil sur Marne et dont X...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00014_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

directrice départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes du 16 décembre 2020 portant pré-injonction de mettre en conformité l’étiquetage du complément alimentaire « Pediakid 22 vitamines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89673

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

- concernant le produit vitamine C 500 que sa présentation entre dans les prévisions des textes relatifs aux compléments alimentaires et notamment du décret 2006-352.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00015_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

Certains compléments alimentaires comportent d’ailleurs des posologies spécifiques pour les enfants de moins de cinq ans (« Pediakid appétit tonus », « Pediakid fer + vitamine B », « Pediakid immuno-fort

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2b03029105dbedc088

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Vitamines, qui exploite un tel restaurant, y a adhéré.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02215_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

qu'ils détenaient dans la SCI D 59, ayant pour objet la location d'un terrain à usage de camping, pour un prix provisoire de 155 659 euros et, d'autre part, les actions détenues dans la SAS Camping Vitamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbf

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

non autorisés tels que l'argent, le cobalt, le lithium, le nickel, l'or, le soufre et la vitamine D.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03249_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Il fait valoir que : - l'expert a conclu que l'accident médical était un aléa thérapeutique, et a précisé qu'aucune utilité de l'administration de vitamine C dans la prévention de l'algodystrophie n'était

Source officielle
CA

9e Chambre B

6035681347807b8f64b1b757

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Ampoule donnée à 12h45 min » SZ , --pièce 7 l'ordonnance en date du 28 mai 2009, du docteur [J] qui a prescrit l'administration d'une ampoule de vitamine K par jour à Mme [X], -pièce 8 le compte rendu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163c645f3112a7c58687495

Appel

26 février 2010

26 février 2010

*** La société JUVA, anciennement dénommée LABORATOIRES JUVAT, est titulaire de la marque FIZZ n°1 640 313 déposée à l'INPI le 24 janvier 1991 pour désigner en classe 5 les préparations de vitamines

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364131d7564000872dfa6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 16 février 1993, un contrat de prêt a été conclu entre la société Vitamin System et la Sa Crédit Lyonnais d'un montant de 390 000 francs français.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20216978

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

protocole de recherche correspondant En réponse à la demande qui lui a été adressée, la maire de Paris a indiqué à la commission que le rapport relatif à l’évaluation de la résistance aux anti‐vitaminiques

Source officielle