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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT00400_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
./ - Une sensibilité paysagère du secteur 1 AU 6 qui dispose d'une façade sur la rue Amédée Prigent : situation en entrée de bourg et en contrehaut de la rue, avec quelques éléments
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21439_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Gard ; - c'est à tort que le tribunal a retenu l'existence d'une faute de sa part alors, d'une part, que la déformation de la chaussée n'était pas visible de loin, d'autre part, qu'il était cycliste amateur
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02124_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
à la date d’exigibilité de la redevance ; - la circonstance, invoquée par la société Omnia Antibes, selon laquelle les propriétaires des navires que cette société autorisait, moyennant finances, à amarrer
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01792_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
lieu, la société Naboo fait valoir que dans la zone de diffusion de Tonic Radio il n'existe qu'une seule formation de haut niveau, à savoir le club de basket L'Elan Chalon, et qu'au niveau du sport amateur
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01683_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, la société Pain du Soleil, représentée par Me Ben Ammar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02701_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
être consommées entre amis, soit offertes, soit conservées aux fins de bonification, d'autre part, les végétaux étaient destinés à agrémenter la cour de l'appartement parisien, et enfin qu'il est un amateur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01565_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
et se borne, pour établir son intégration en France à produire des bulletins de salaire d'août et septembre 2020 pour un emploi de vendangeur saisonnier et son inscription dans un club de football amateur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01127_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... fait valoir que l’emploi de chargé de mission d’enseignement et pratiques amateurs figurait sur le tableau des emplois vacants du département de la Savoie entre le 1er juin 2021 et le 30 novembre
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00899_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
C pratiquait le rugby en championnat amateur de Fédérale 2 et au sein de l'équipe d'Algérie alors en constitution et était licencié de parachutisme, activités rendues impossibles par les douleurs et la
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00976_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
B que celui-ci jouait, en tant qu'amateur au sein de groupes musicaux, de plusieurs instruments de musique, tels que la guitare, la basse, le clavier et le piano, de manière régulière et depuis de nombreuses
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
résulte de l'instruction que la coupe de France n'est pas organisée par la ligue de football professionnel mais par la fédération française de football, cette dernière versant des dotations aux clubs amateurs
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il a alors intégré à titre amateur le club d'handball de Vesoul pour la saison 2020/2021.
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02214_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Si les requérants évoquent la présence de la chapelle Saint-Amans, située à une distance légèrement supérieure à 500 mètres de l’éolienne la plus proche, il ne ressort pas des pièces des dossiers, en dépit
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00225_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
célibataire, sans charge de famille et qu'il n'a fait état d'aucun lien particulier sur le territoire français, hormis des relations amicales nouées dans le cadre, notamment, de sa pratique du football en amateur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02075_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La première est relative à une maison située au 8 Montanaud à Saint-Amand-Magnazeix construite en 1880 sur un terrain d'une superficie totale de 1307 m².
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00765_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique -et les observations de Me Altit-Amar
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00200_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Si Mme B et Mme D soutiennent en cause d'appel que les mesures d'éloignement portent atteinte à l'intérêt supérieur de l'enfant de Mme B, Amar, né le 16 janvier 2022, les décisions attaquées n'ont pas
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00408_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
l'instruction, et en particulier du procès-verbal, établi le 20 mars 2019, d'une part, que le navire dénommé " le Rio Tagus ", acquis le 3 octobre 2016, par la société appelante par voie d'adjudication, amarré
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02700_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
consommées entre amis, soit offertes, soit conservées aux fins de bonification, d'autre part, les végétaux étaient destinés à agrémenter la cour de l'appartement parisien, et enfin que son dirigeant est un amateur
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02873_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
n'a en revanche pas joint les documents comptables correspondants, retraçant les variations de stock, alors, notamment, que ces inventaires ne permettent pas de connaître le nombre de shampoings à l'amande
Source officiellePage 10 sur 11
SANGARE, Amadou
02/08/2026
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GASIJAN, Amadeo
02/08/2026
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fofana, Amadou
02/08/2026
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DIALLO, Alpha, Amadou
02/08/2026
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AMADONE
31/07/2026
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