Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL01824_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
L'annexe 10.07 de la convention assigne au délégataire l'objectif de rendre raccordables les locaux identifiés au sein de chaque sous-répartiteur optique, désignés dans la colonne " nombre de locaux raccordables
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04559_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
somme de 172 939,75 euros a été versée le 2 décembre 2022 ; - le principe de l'engagement de la solidarité nationale en raison d'une infection résultant d'une perforation digestive par plaie du côlon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le vérificateur a relevé, en cinquième lieu, que dans la colonne " numéro pièce " du grand livre, de nombreuses lignes (3 419 lignes sur 11 576 en 2015 et 2 489 lignes sur 11 677 en 2016) ne comportaient
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01785_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
novembre 2014, que les lignes de titres correspondant aux 8 600 titres attribués le 2 janvier 2009, 6 400 titres attribués le 4 janvier 2010 et 6 100 titres attribués le 3 janvier 2011 portent dans la colonne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Le 29 avril 2015 a été diagnostiquée une endocardite sur la prothèse valvulaire par colonisation à base de staphylocoque doré contracté au décours de la prise en charge hospitalière et qui revêt donc un
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01867_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
B souffre d'une maladie génétique rare, la dyskinésie ciliaire, entrainant une insuffisance respiratoire chronique, une colonisation bronchite à Klebsiella pneumoniae entraînant tous les deux mois une
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce bâtiment est inscrit au titre des monuments historiques notamment pour ses colonnes aux chapiteaux sculptés.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01948_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ils sont présentés par l'association comme des " colonies de vacances scientifiques " ou des " camps de vacances scientifiques " qui permettent aux participants de " contribuer à l'avancée d'un projet
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00692_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
que le mouillage ou l'échouage en dehors des zones prévues à cet effet est susceptible de nuire à l'environnement littoral et maritime, qu'il s'agisse des fonds marins fragiles, de la proximité de colonies
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02525_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
D était porteur d'une mucoviscidose se manifestant par une insuffisance respiratoire terminale nécessitant une oxygénothérapie permanente, une colonisation chronique de ses voies respiratoires par des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00552_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Si celle-ci se prévaut de travaux de rénovation de la colonne électrique réalisés par la société Enedis, elle ne démontre en tout état de cause pas que les logements imposés ne répondaient pas aux normes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05480_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
La colonne « retraits M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02462_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cependant, compte tenu de l'état de santé de l'intéressé qui souffre d'une pathologie au niveau de la colonne vertébrale et a le statut de travailleur handicapé, et de l'avis du médecin du travail du 10
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02179_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme C a bénéficié d'un arrêt de travail du 15 au 31 juillet 2015 en raison de " douleurs de la colonne vertébrale, épaule, avec importante altération de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00144_20250206
6 février 2025
6 février 2025
le 19 février 2015, l'association Mémoires et partages, qui a son siège social en Nouvelle-Aquitaine, a notamment pour objet la promotion d'un travail de mémoire apaisé autour des héritages de la colonisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL02192_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
décision de refus de séjour serait entachée d’une erreur manifeste d’appréciation, l’appelant, qui a levé le secret médical concernant son épouse, précise que celle-ci souffre d’un adénocarcinome du colon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
entéro-colique et un choc septique qui ont nécessité une seconde intervention au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône le 13 mai 2016 pour pratiquer une entérolyse complète avec résection du colon
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01821_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
L'annexe 10.07 de la convention assigne au délégataire l'objectif de rendre raccordables les locaux identifiés au sein de chaque sous-répartiteur optique, désignés dans la colonne " nombre de locaux raccordables
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
deuxième et troisième phases, jouait un rôle d'accueil pour plusieurs espèces protégées, notamment, en sus des précédentes, l'oreillard gris ou le grand murin, sans toutefois, a priori, accueillir de colonies
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03172_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
somme constituait un solde débiteur de taxe, il résulte de l'instruction que la constatation d'un solde débiteur de taxe procède d'une erreur matérielle consistant pour l'administration à inverser la colonne
Source officiellePage 10 sur 21