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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_23PA03200_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03202_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03206_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03207_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03578_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03583_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03584_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03586_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03692_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'instruction, notamment du compte-rendu d'incident du directeur de l'établissement pénitentiaire et du rapport d'inspection des services pénitentiaires, que le matin du 11 juillet 2009, au retour de sa douche
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00763_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00764_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01115_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
A ainsi que de leurs conséquences pour les élèves concernées, l'une d'elles ayant témoigné avoir été contrainte par l'intéressé à pratiquer une fellation dans les douches de l'établissement le 21 janvier
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00320_20230203
3 février 2023
3 février 2023
obligations de bailleur et énumérant les problèmes parmi lesquels, outre des infiltrations et moisissures, la fosse septique non conforme depuis plusieurs années, des remontées d'excréments dans la douche
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00539_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
usées, située à une hauteur de 50 centimètres, il n'est mentionné aucune infraction à une réglementation ; par ailleurs contrairement à ce qu'indique le préfet dans son mémoire, les toilettes et les douches
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02461_20250220
20 février 2025
20 février 2025
En l'absence de justificatif, les demandes relatives à l'acquisition d'un matelas, d'un oreiller orthopédique et de deux barres d'appui, ainsi qu'à l'aménagement d'une cabine de douche, ne peuvent être
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02761_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
travail : " L'employeur met à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02778_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
de la Lègue entretient, surveille et met à la disposition des résidents des installations collectives telles que bâtiment d’accueil, voies de circulation interne, parc de stationnement, sanitaires, douches
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
fractures-tassements du rachis depuis 2013 avec nécessité de corsets soit une somme totale de 213 537,52 euros avant application du taux de perte de chance de survie ; les frais d’aménagement d’une douche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01793_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
ressort d'aucun des documents produits par M. et Mme B que la mention N1, ajoutée de manière manuscrite sur la facture établie le 16 décembre 2014 par la société Siehr pour l'achat d'un mitigeur de douche
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01570_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
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