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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
Grenouille agile, la Rainette verte et le Triton crêté - 3 espèces de reptiles principalement inféodées aux linéaires boisés et buissonnants L... dont 2 espèces inscrites à la Directive Habitat - le lézard
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02609_20241126
26 novembre 2024
2012, de la réserve biologique intégrale, que dans cette zone sont présentes de nombreuses espèces et notamment quatre espèces de plantes protégées dont une espèce endémique du massif du Dékou-Dékou (leandra
9ème Chambre
DCA_24PA04708_20260430
30 avril 2026
sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique enregistrés les 18 novembre 2024, 14 février 2025 et 5 janvier 2026, la SAS Pacific Petroleum & Services, représentée par Mes Simic, Helfer et Léonard
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01340_20221230
30 décembre 2022
protégées, l’Outarde canepetière et trois autres espèces d’oiseaux (l'œdicnème criard, le cochevis huppé et le bruant proyer), une espèce de mammifère (la pipistrelle pygmée) et une espèce de reptile (le lézard
DCA_20MA01349_20221230
protégées, l’outarde canepetière et trois autres espèces d’oiseaux (l'œdicnème criard, le cochevis huppé et le bruant proyer), une espèce de mammifère (la pipistrelle pygmée) et une espèce de reptile (le lézard
DCA_24VE00937_20260416
16 avril 2026
S’agissant enfin de la faune, le lézard des murailles, douze espèces d’oiseaux dont huit protégées au niveau national et cinq espèces de papillons ont été inventoriées sur le périmètre du projet.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire que plusieurs espèces protégées sont présentes sur le site du projet comme le lézard des murailles ou potentiellement
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01082_20241205
5 décembre 2024
cimetière pour le compte de la commune, que de nombreuses et profondes fissures affectaient déjà le bâtiment à cette date tant à l'extérieur, notamment sur la façade côté cimetière présentant des lézardes
5ème chambre
DCA_23VE02083_20251211
11 décembre 2025
affectant notamment la maçonnerie au-dessus des fenêtres du 1er étage, dont les volets en bois présentaient un désaffleurement de plusieurs centimètres et occasionnant d’importantes fissures et des lézardes
3ème chambre
DCA_23PA00576_20250923
23 septembre 2025
deuxième, faiblement discontinu, favorable aux es èces bocagères ou de lisières telles que chouette cheveche, chouette hulotte, et le troisième favorable aux es èces des jardins, notamment les ics verts, lézards
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
notamment, mais sans exclusion des communes avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard
DCA_23NT02073_20251219
19 décembre 2025
environnement en se fondant sur les données observées lors d’un unique passage sur le site, le 19 juin 2019, qui a révélé la présence, au sein des haies bordant la zone d’étude, de plusieurs individus de Lézard
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00043_20251216
16 décembre 2025
lieu, il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise remis au cours du mois de novembre 2017, que les murs de soutènement de la déchetterie de Vanault-lès-Dames sont affectés de lézardes
DCA_23NT01278_20241203
3 décembre 2024
En outre, si Mme AE et autres font valoir que le projet contesté porte atteinte à l'espèce protégée du lézard vert, les pièces du dossier ne permettent pas de l'établir.
4ème chambre
DCA_21NT03525_20230203
3 février 2023
Il est constant que le bâtiment, dont l'infrastructure est en béton armé, comporte des fissures obliques dans l'angle Est, suivant les joints de maçonnerie, ainsi qu'une lézarde oblique à mi-hauteur du
8ème chambre
DCA_24PA00634_20250708
8 juillet 2025
l'intérêt du public de la zone que, d'une part, le service Cosmic FM, retenu en catégorie A, qui prévoit un PIL dont les émissions sont en grande partie réalisées par les lycéens de l'établissement Léonard
DCA_21NT00359_20220510
10 mai 2022
En outre, et en tout état de cause, la circonstance que plusieurs espèces apparaissant dans l'étude d'impact réalisée pour le projet d'élargissement de la RN 164 - lézard des murailles, triton palmé, salamandre
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
L'herpétofaune, qui désigne les reptiles, tortues et lézards, revêt également un enjeu faible.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
Il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue à la clinique Mathilde à Rouen, située 4 rue de Lessard, le 6 mai 2013
DCA_21NT02543_20221122
22 novembre 2022
deux sites), l'évaluation environnementale précise que, sur le territoire de la commune de Larmor-Baden, ont été identifiées 7 espèces d'intérêt communautaire (hors oiseaux) à savoir 1 grenouille, 2 lézards
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