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Deux machines et la partie haute de la troisième seront également visibles depuis l'Ouest de la pelouse du belvédère, derrière les arbres, et depuis la grande allée à l'extrémité Sud-Ouest du parc.

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01038_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

à 91 004,45 euros au titre des travaux de réfection de l'immeuble, de la remise en état de la pompe à chaleur, de la réparation sur installation de forage, de la remise en état du robot de tonte de pelouse

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02476_20231227

Admin. Appel

27 décembre 2023

Une telle atteinte à la continuité écologique ne saurait davantage être déduite de la proximité du site Natura 2000 des " Pelouses du pays messin" et d'une ZNIEFF de type 1 et de l'inclusion de la zone

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02139_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

Toutefois, le rapport souligne qu’au regard de la bibliographie relatives aux espèces présentes dans le secteur et des caractéristiques du site, constitué notamment de friches parsemées de fourrés et de pelouses

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL00458_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

indiqué que la solution d'implantation retenue permet de préserver les habitats naturels présentant les enjeux les plus élevés pour la faune patrimoniale, notamment les milieux les plus ouverts, les pelouses

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01822_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

d'évitement et de réduction qu'il prévoit, lesquelles ont été reprises par l'arrêté en litige, consistant notamment en l'entretien de la surface en gravillons de couleur claire des plateformes et des pelouses

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL23819_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

Camarès, au sud de l'Aveyron, a été privilégié pour l'implantation du projet afin d'éviter les principales zones sensibles telles que les habitats naturels à forte sensibilité comme les dalles et pelouses

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02692_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

d'ensilage, des déchets de céréales, de luzerne verte, d'ensilage de céréales, mais aussi d'eaux usées industrielles issues du lavage de process de productions alimentaires, ainsi que de tontes de pelouse

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01642_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

titre des mêmes dispositions et s'inscrit au Sud-Ouest en continuité d'une enfilade de jardins en cœur d'îlot grevés de la même servitude, qui débouche sur une coulée verte classée en zone N, dite la " Pelouse

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02110_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

B avait cédé à la SAS Exaeco les éléments incorporels et corporels du fonds civil d'expertise comptable sis 7 allée du Pérou à Gières (Isère) et que cette cession avait porté sur l'intégralité de la clientèle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01543_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

d'assiette, les appelants ne font état d'aucune espèce particulière qui aurait dû être répertoriée, alors que, d'une part, il ressort des photographies produites que ce terrain est couvert d'une vaste pelouse

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00569_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

2034, les agents ont analysé l’évolution du terrain entre 2011 et 2019 montrant que le terrain d’assiette du projet était composé, avant le début des travaux, d’une alternance de forêt ouverte et de pelouses

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC00398_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

Enfin, même si la présence du papillon est avérée dans les lisières situées au sud du parc photovoltaïque et dans les pelouses de l’ancien site militaire de Munchhouse, il n’est pas établi que le projet

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03753_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

Il en est de même des prestations de jardinage relatives à l'entretien de la pelouse, l'abattage et l'élagage des arbres. 14.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00583_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

parcelle OC 2170, les agentes ont analysé l’évolution du terrain entre 2011 et 2019 montrant que le terrain d’assiette du projet était composé, avant le début des travaux, de milieux boisés et de pelouses

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02913_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

présentée par le pétitionnaire comprend des photographies de l'environnement ainsi qu'un plan de masse qui représente en limite séparative l'implantation des arbres et des haies ainsi que la présence de pelouse

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02694_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

D... le 25 décembre 2013 et le 5 janvier 2014, qui ont consisté en une dégradation du chemin carrossable conduisant à leur résidence, l’arrachage et la destruction de pavages et le ravinement des pelouses

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01751_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

risques d’incendie de forêt (PPRIF) de Marseille approuvé par un arrêté préfectoral du 22 mai 2018, de préserver une matrice continue fonctionnelle de chêne kermès afin de maintenir des espaces de pelouse

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02235_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

Le projet modifié prévoit en outre, entre les bâtiments collectifs A et B, un espace, également accessible à tous, comportant une partie centrale bétonnée, pourvue de bancs, entourée de pelouses plantées

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00557_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

La présence, à proximité du secteur d'implantation du projet, de sites Natura 2000 (gîtes et habitats de chauve-souris en Bourgogne, pelouses et forêts calcicoles des coteaux de la Cure et de l'Yonne en

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