Un mémoire et des pièces, présentés pour l’association Protection Environnement Nature ainsi que M. et Mme E..., ont été enregistrés le 26 janvier 2022, soit après la clôture d’instruction.

du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011 ; - le code de l’environnement ; - le code l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que le dossier d'enquête publique comportait les avis émis par la MRAe, le conseil communautaire Elan Limousin Avenir Nature et la commune de Saint-Jouvent, ainsi que la

B... n’a pas produit de défense dans ce dossier. Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - l'ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.