Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03561_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
a exposé au 30 septembre 2016 un montant de débours échus de 275 762,38 euros, correspondant à des frais d'hospitalisation, à des soins infirmiers, à des séances de kinésithérapie, à des séances d'orthophonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
D, doivent être prévus chaque année un suivi paraclinique, des séances de rééducation en kinésithérapie et en orthophonie et un traitement antiépileptique pour un montant total de 3 403,84 euros ainsi
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00384_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
et il ressort d'ailleurs d'un compte rendu de consultation de génétique du 19 mai 2020 que D avait commencé en Géorgie une " thérapie par ABA [applied behaviour analysis] associant également de l'orthophonie
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05131_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Enfin, l'UO8 visait à acquérir, sur l'ensemble du périmètre de la maquette, une orthophoto 3D ou photomaillage, c'est-à-dire un maillage 3D texturé à 360° permettant de se " déplacer " de manière continue
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02033_20250211
11 février 2025
11 février 2025
résulte de l'instruction que le RCP du 25 janvier 2006 alors en vigueur, mentionnait notamment " une légère diminution des capacités verbales et/ou une augmentation de la fréquence du recours à l'orthophonie
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01940_20250828
28 août 2025
28 août 2025
d'interactions sociales, des troubles du comportement répétitifs ainsi que des troubles du sommeil, qu'il bénéficie de soins pluridisciplinaires consistant chaque semaine en une à deux séances de rééducation orthophonique
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
résulte de l'instruction que F C s'est déplacée en voiture entre le mois de décembre 2009 et le 9 septembre 2015 pour se rendre en consultation de phoniatrie à Rennes à 3 reprises, en consultation d'orthophonie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04398_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
in utero au valproate de sodium " mise en évidence par les études épidémiologiques mais aussi d'une " légère diminution des capacités verbales et/ou une augmentation de la fréquence du recours à l'orthophonie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04849_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
in utero au valproate de sodium " mise en évidence par les études épidémiologiques mais aussi d'une " légère diminution des capacités verbales et/ou une augmentation de la fréquence du recours à l'orthophonie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01990_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
in utero au valproate de sodium " mise en évidence par les études épidémiologiques mais aussi d'une " légère diminution des capacités verbales et/ou une augmentation de la fréquence du recours à l'orthophonie
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21372_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lors de son admission, une dyspnée avec orthopnée a été constatée.
Source officiellePage 10 sur 10
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