ou d'établissements stables membres du groupe, ci-après désignés par les mots : " sociétés du groupe ", ou de sociétés ou d'établissements stables, ci-après désignés par les mots : " sociétés intermédiaires

ou d'établissements stables membres du groupe, ci-après désignés par les mots : " sociétés du groupe ", ou de sociétés ou d'établissements stables, ci-après désignés par les mots : " sociétés intermédiaires

est faite de façon conjointe par les sociétés Corsica Networks et Adista ", et qu'une répartition des tâches est prévue entre ces deux sociétés.

hospitalier de Troyes (détenant 80 % des droits sociaux), la société anonyme Clinique de Champagne (détenant 10 % des droits sociaux), le groupement de coopération sanitaire pate-forme d’aval sur le territoire

notamment de la société O'Architecture Environnement Urbanisme, désignée en qualité de mandataire du groupement, et de la société Konstruktif.

civiles et de sociétés par actions dont l'objet social entre dans le champ de leurs missions.

des instruments d'écriture en France et non au niveau du groupe Bic ou du secteur de la papeterie au niveau mondial ; - la menace sur la compétitivité de la société BE 2000 n'est pas établie ; -

des instruments d'écriture en France et non au niveau du groupe Bic ou du secteur de la papeterie au niveau mondial ; - la menace sur la compétitivité de la société BE 2000 n'est pas établie ; -

des instruments d'écriture en France et non au niveau du groupe Bic ou du secteur de la papeterie au niveau mondial ; - la menace sur la compétitivité de la société BE 2000 n'est pas établie ; -

perçus par une société du groupe d'une société membre du groupe depuis plus d'un exercice et aux produits de participation perçus par une société du groupe d'une société intermédiaire pour lesquels la

les sociétés Socotec Antilles Guyane et Bureau Veritas à hauteur de 16 458,01 euros TTC, le groupement Sogea à hauteur de 115 405,17 euros TTC, les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles à hauteur de 85

La société Pizzarotti soutient que le groupement dont elle est mandataire a dû, au vu des résultats de la mission G2 réalisée entre septembre et décembre 2011, réaliser des investigations supplémentaires

société contrôlée et mis à la charge de la société BNP Paribas, seule redevable de l'impôt sur les sociétés, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés, de contribution sociale sur cet impôt

crée une discrimination entre les associés d’un groupement agricole d’exploitation en commun et les associés agriculteurs d’autres sociétés agricoles ; - cette délibération crée une discrimination entre

B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner solidairement la société Oc'Via, le groupement d'intérêt économique Oc'Via, la société anonyme SNCF Réseau et la société anonyme SNCF Voyageurs

société ou, à défaut, de sociétés similaires.

Le contrat entre la commune et le groupement Lombart et Europ TP a été signé le 25 janvier 2018.

société ou, à défaut, de sociétés similaires.

, ne sont pas établies ; - il existait une situation de co-emploi entre la société Aérofarm et le groupe Fareva, du fait de la confusion d’intérêts, d’activités et de direction ; - l’employeur a méconnu

, ne sont pas établies ; - il existait une situation de co-emploi entre la société Aérofarm et le groupe Fareva, du fait de la confusion d’intérêts, d’activités et de direction ; - l’employeur a méconnu