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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02559_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le responsable de l'unité de sommeil de l'hôpital femme-mère-enfant de Bron mentionne, le 22 juillet 2021, des cataplexies rares, à raison de moins d'une crise par mois.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02297_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A B a fait l'objet, le 5 mars 2010 à l'hôpital Pierre Wertheimer de Bron, d'une tentative d'embolisation d'une fistule durale.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03631_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) en 1992 en qualité d'agent des services hospitaliers qualifié puis titularisée en qualité d'aide-soignante, a exercé ses fonctions successivement au sein de l'hôpital Paul Brousse
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02355_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Si le projet se situe à proximité immédiate du site classé de la vallée des rus de la Brosse et de la Gondoire et de l'église de la commune, les requérants n'établissent ni la visibilité, ni la co-visibilité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00641_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le site du projet est également situé à proximité immédiate de la ZNIEFF de type II " Plaine de Brioux et de Chef-Boutonne" identifiée par le 3ème plan national d'actions (PNA) " Outarde canepetière "
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03175_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
du 25 janvier 2023, au demeurant postérieur à l'arrêté en litige, établi par un épileptologue du service de neurologie fonctionnelle et d'épileptologie de l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer de Bron
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01902_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2025, la société publique locale du Bassin de Thau, représentée par Me Broc, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des appelants une
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01699_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
protection de la nature et de l'environnement, soit pour la conservation des sites et des monuments " et exerce son action principalement sur les territoires des communes de Blanzay, de Romagne et de Brux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02052_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par des mémoires, enregistrés le 11 octobre 2023, le 30 avril 2024 et le 10 mars 2025, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice, représenté Me Broc, demande à la cour, dans le dernier état de
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01767_20240227
27 février 2024
27 février 2024
prévu " pour tous les types de chantier ", que " l'intégralité des déchets serait valorisée " et que sur demande, la société pourrait mettre à la disposition du pouvoir adjudicateur " les branches broyées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
de la fracture et a confirmé une luxation de la tête radiale du coude, qui a rendu nécessaire une intervention chirurgicale avec ostéosynthèse, pratiquée le même jour à hôpital Femme-mère-enfant de Bron
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03764_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
B A, né le 29 décembre 1935, a subi 16 février 2016, à l'hôpital Pierre Wertheimer de Bron, établissement dépendant des Hospices civils de Lyon (HCL), une arthrodèse pour stabilisation des vertèbres T11
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02942_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2022, la SAS Bridor, représentée par Me De Brosses, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 juillet 2022 du tribunal
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00755_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Broc substituant Me Gillet, avocat des consorts F....
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04587_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Balises, A Bro Gwened et A Kerne en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline et RMN en catégorie B
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01687_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que le projet dont s'agit s'insère dans la zone d'activité des Brosses, où se trouvent déjà diverses enseignes commerciales, plus précisément sur un espace devenu une friche
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01743_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En outre, si l'intéressé se prévaut d'une demande d'autorisation de travail pour un emploi de couturier spécialisé broderie africaine, il ne justifie pas être titulaire d'un diplôme lui permettant d'exercer
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01440_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
J ; - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique ; - et les observations de Me Le Brouder, substituant Me Labrusse, représentant MM.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02112_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
les observations de Me Bosquet, substituant Me Teboul, représentant la société OPM Gestion, * les observations de Me Lanfranchi, représentant la société Mercier-Lavault, * les observations de Me Broux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01295_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
. / - L’âge des exploitants et les autres enjeux liés aux transmissions des exploitations, / - en outre, sur le secteur potentiel du projet de la zone d’activité au Broc, les possibilités d’échanges de
Source officiellePage 11 sur 13