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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Cette hypoxie a des conséquences immédiates au niveau du cerveau, du rein et du cœur par action systémique.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02996_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
octobre 2014 dans le cadre de l'émission " Complément d'enquête " sur la chaîne France 2 et dans laquelle il exprime ses regrets et indique que des " prêcheurs " de son quartier lui auraient " lavé le cerveau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00939_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
maître d’œuvre a fait intervenir un expert en installation de valorisation de biogaz de décharge qui a constaté que le brûleur de marque Weishaupt ne pouvait être réglé du fait de la déficience du cerveau
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00508_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par suite, les circonstances qu'à la date de la délibération contestée, la commune ne disposait pas encore des conclusions de l'étude de mobilité qu'elle avait confiée à la CEREMA, ni ne justifiait d'un
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01807_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur la Selarl Franklin Bach, et la société Bioclimatik, représentées par Me Cerveaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00292_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, la commune de Rixheim, représentée par Me Cereja, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge des SAS
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
pour effet de maintenir un niveau de pression anormalement bas de façon prolongée, qui a exposé le nouveau-né à une diminution du débit sanguin cérébral compromettant l'irrigation et l'oxygénation du cerveau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01752_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin 2023 et 18 octobre 2025, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour, dans le dernier état
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B..., était légitime ; les investigations ont cependant été poursuivies, l’électro-encéphalogramme (EEG) a retrouvé des ondes lentes hémisphériques droites témoignant d’une souffrance au niveau du cerveau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00233_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Si le ministre se prévaut d'une expertise réalisée par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) en 2017, selon laquelle la dalle bétonnée
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02275_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
à ce résultat, le rapport de présentation s'est fondé (p 134 et suivantes) sur les données issues des analyses du centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement et l'aménagement (CEREMA
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06150_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Cereja, substituant Me Sabattier, avocat de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine et de Me Bardoul, avocat de la SAS Hôtelière du Québec.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00119_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2021, la société par actions simplifiée (SAS) SBTPC - Sogea Réunion, venant aux droits de la société Sogea Réunion, représentée par Me Cerveaux, conclut au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02376_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
erreur de zonage quant à la délimitation de la parcelle cadastrée section 13, n°146 ; Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2024, la commune de Magstatt-le-Bas, représentée par Me Cereja
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02749_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Lors de son hospitalisation ont été mis en évidence une hémiparésie droite, des lésions du cerveau au niveau des lobes frontaux et occipitaux, une dilatation ventriculaire et un élargissement des espaces
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01498_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par ailleurs, la circonstance que les informations chiffrées du centre d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) se rapprochent des résultats obtenus par l’association
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03739_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
définitive, une surface de 1 030 m² de zone boisée humide sera impactée par le défrichement, la société Raz Energie 8 s'est engagée à acquérir une surface de zones humides de dix hectares, qu'elle cédera
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02635_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Pour autant, le diagnostic réalisé par le bureau CEREMA en mars 2017 a confirmé la portance du pont SNCF en question et proposé d'autoriser le passage de véhicules de dix-neuf tonnes à une vitesse maximale
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02355_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il en conclut que les ouvrages de protection et de lestage ne remplissant plus leur rôle, l'émissaire dérape et, au gré des intempéries, le PEHD cèdera certainement par effet de fatigue.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Face au risque neurotoxique de dépôt de la bilirubine dans certaines parties du cerveau, l'équipe a consulté le référent du CHU de Saint-Denis, qui n'a pas conseillé le transport de l'enfant pour exsanguino-transfusion
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