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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA01572_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01573_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01574_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01575_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01576_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02919_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
les justificatifs relatifs à l’achat d’un véhicule à changement de vitesses automatiques avec par sécurité une « boule » de volant établissent un coût de 2 000 euros qui doit être indemnisé ; - la douche
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03084_20240226
26 février 2024
26 février 2024
En deuxième lieu, l'achat d'un lit médicalisé, d'un siège de bain puis d'une chaise de douche, d'un plan à langer, d'un siège maintien car l'enfant ne tient pas la position assise, et d'un siège auto spécifique
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03201_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03204_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03577_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03579_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00756_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00757_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00758_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00635_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Si l’intéressé se plaint également de dysfonctionnements affectant la chasse d’eau des toilettes qu’il devait remplir manuellement, d’un débit d’eau chaude insuffisant, et de douches inconfortables, ces
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
En troisième lieu, s'il résulte de l'instruction que l'aménagement d'une douche à l'italienne recommandé par l'expert désigné par la CCI, pour lequel le tribunal a fixé une somme de 5 427,55 euros, a entraîné
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02262_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
pré-conclusions, daté du 30 décembre 2019, produit en défense par l'administration, que les dégâts constatés au sol et au plafond dans l'appartement A3 litigieux étaient consécutifs à une fuite de douche
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01903_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
B, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de de Me Le Douarin, représentant l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger (AEFE).
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01734_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01736_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
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