Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Gorse, re résentant la Ville de aris

de l'audience publique : - le rapport de Mme Labetoulle, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Sarassat, représentant la SCI Foncière Timna, et de Me Gorse

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Pelé, avocat de la société des Bowlings Nord Ouest Paris, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la Ville

2019 par le tribunal civil de Yelimane et faisant état de sa naissance le 15 mars 2002 à Fongou, un volet n° 3 d'acte de naissance du 19 mars 2019, établi par l'officier d'état civil de la commune de Gory

Les ordonnances du 30 novembre 2021 et du 11 juillet 2022 établies par le chef de pôle au centre médico-psychologique du secteur La Chapelle-Goutte d'Or, qui prescrivent à l'intéressée du Prazépam et de

article L. 211-1 du code de l’environnement dans sa rédaction en vigueur à la date des décisions contestées : « (…) on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

observations de Me Lunel substituant Me Bernard, pour la société Parsèvres, - les observations de Me Gauthier substituant Me Lvovschi-Blanc, pour la Banque de France, - et les observations de Me Gorse

B, qui transportait sans justification un cutter dans sa voiture personnelle, a menacé le 12 janvier 2015 un collègue de lui trancher la gorge en affirmant que les personnes assassinées " le méritaient

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

des noix en décoration sur des assiettes de régime mixé, ce qui entraîne un risque de fausse route pour les résidents, qu'il a refusé de distribuer des bouteilles d'eau dans les étages ainsi que les goûters

toutefois, et alors d'ailleurs qu'en application des dispositions de l'article L. 211-1 du code de l'environnement " on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala pour l'INPI. Considérant ce qui suit : 1. M.

le risque lié à la présence d'eau n'est pas négligeable dès lors qu'une source est présente à la limite des parcelles cadastrées section AR n° 320 et 126 et que des épisodes de fortes pluies sur sol gorgé

B ; - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala pour la ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M.

médical qui lui est prescrit dans les ordonnances des 25 janvier, 6 et 28 avril 2023, certes postérieures à la décision attaquée mais qui renseignent sur son traitement à cette date, composé notamment de gouttes

Aux termes de l’article L. 211-1 du code de l’environnement : « (…) on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente

Il ressort des pièces du dossier que le territoire communal de Cipières est concerné par trois sites Natura 2000, la zone spéciale de conservation (ZSC) « Rivières et Gorges du Loup » (FR9301571), la ZSC

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Meilhac, avocat de la société Etages ST GE et de Me Gorse, substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris.

Il résulte de l’instruction et notamment du rapport d’expertise que l’humidité dont est gorgé ce mur mitoyen lui est directement communiquée par le jardin de LMH formant dépendance du logement situé au

commune, revêt un intérêt paysager particulier, quand bien même il s'implante au sein du parc naturel régional du Verdon et serait à proximité du territoire du plateau de Valensole et aux abords des gorges