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291 résultats pour « Malonga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT00485_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00486_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00489_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00491_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00492_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Brand, représentant Mme C ; - et les

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00493_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Brand, représentant Mme B ; - et les

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00494_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Brand, représentant Mme C ; - et les

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00495_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Brand, représentant Mme C ; - et les

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00534_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT01305_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Coiffet, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01357_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclercq, représentant M. C, et de Me Bichy substituant Me Bertrand, représentant ).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01468_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01702_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Gaspon, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00450_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Halgand, substituant Me Diversay, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02035_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03624_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00614_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04157_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Mme B A, ressortissante cubaine née le 10 mai 1996 à Malanzas (Cuba), est entrée en France, en dernier lieu, le 23 décembre 2018, et indique s'y être maintenue depuis lors.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00688_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Si l'appelant soutient que ces arbres n'étaient ni malingres, ni jeunes, ce qu'infirment d'ailleurs les photographies produites par la pétitionnaire, cette circonstance ne démontre pas en tout état de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03287_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Salmon, substituant Me Quiguer, représentant la communauté de communes de .

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALONGA, Alefsen Ghyno Henryck

SIREN 848166054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MALONGA, Edwin, Jean-Samuel, MALONGA-KIMBEMBE

SIREN 843486853Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2026

Voir →

Radiations

MALONGA, Issa, Habib

SIREN 994971265Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

Voir →

Créations

LUKIBANZA, Malonga

SIREN 107165706Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE F MALONGA

SIREN 750398844Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/07/2026

Voir →