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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE00937_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Enfin, l’étude d’impact, qui s’appuie sur l’expertise faune et flore d’une trentaine de pages réalisée en juillet 2017, analyse les habitats du périmètre du projet au sein du parc urbain et de la pelouse
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01145_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'extension du bâtiment s'effectuera sur une partie du terrain d'assiette, aujourd'hui traitée en pelouse, située à l'arrière du supermarché existant.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02931_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
tige au sein des espaces situés entre l'alignement et la construction à l'ouest et à l'est du terrain d'assiette, la notice descriptive décrit ces espaces comme devant être " largement végétalisés (pelouse
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00459_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que les espaces libres seront paysagers par la plantation d'arbres, l'implantation d'une pelouse, la végétalisation d'enrochements ainsi que par la création
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Le projet se situe à l'ouest du site " forêts et pelouses de Lussac ", ZNIEFF de type II, dont les pelouses calcicoles hébergent plusieurs oiseaux rares (pipit rousseline, oedicnème criard, outarde canepetière
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00582_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
ressort du plan de masse, des plans en coupe et des vues d’insertion que le projet de M. et Mme M... implique, au moyen de très importants déblais et de talutages, la transformation de ce côteau en une pelouse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
paysager du dossier de demande prenant en compte les parcs éoliens déjà en cours d’exploitation (parc de Lizant-St Macoux-Voulême-St Gaudent, parc de Plibou, parc éolien des quatre vents, parc éolien Le Pelon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
13 février 2025
sept-cent-cinquante-trois mètres, constitué de plateaux d'altitude basaltiques et de " sucs correspondant à des dômes volcaniques érodés", dont le mont Gerbier de Jonc, où se développent des hêtraies, des pelouses
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
expertise que la région Hauts-de-France a engagé divers frais liés à la gestion des désordres et relatifs à la suppression de sacs de sable, à la mise en place d’une pompe vide-cave, à la reprise des pelouses
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Entre 2018 et 2025, trente et un contacts ont été obtenus dans un périmètre de 5 kilomètres, dont trois indices de nidification probable, et quatorze observations sur le site des pelouses de Saint-Jean-de-Bœuf
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
La ZNIEFF de type 1 « Sommets du Mézenc », qui est constituée d’habitats forestiers, de landes subalpines, de pelouses et de prairies extensives, ne concerne que marginalement (sur 35 hectares) l’AER au
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02175_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Deux éoliennes seront visibles depuis la grande pelouse du parc du château.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02157_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
construire mentionne une surface totale des espaces verts perméables de 560 m² et précise que l'emprise des terrasses des logements en rez-de-chaussée est perméable et constituée essentiellement de pelouse
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02505_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'une hauteur maximum de 2 mètres sur une parcelle désormais réduite à 174 m² et devant supporter également une maison en R + 2 avec une emprise au sol de 52 m², deux places de stationnement et des pelouses
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01994_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La mise en place d'une pelouse précultivée a généré un surcoût de 32 500 euros HT.
Source officiellePage 11 sur 11