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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT01589_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'autre part, il résulte de ces mêmes pièces que le sentier, qui chemine à flanc de falaise, est qualifié, dans sa deuxième partie, de glissant, étroit et pentu, et que la présence d'obstacles, tels des racines
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02849_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par des mémoires en défense enregistré le 23 novembre 2023 et le 23 avril 2024, le centre hospitalier de Dax, représenté par la SELARL Racine Bordeaux, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01404_20250225
25 février 2025
25 février 2025
C E et Mme F D, représentés par la SCP Racine Strasbourg - cabinet d'avocats, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme B le versement de la somme de 2 000 euros au titre
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03138_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
l'expert judiciaire, le médecin conseiller technique auprès du ministre des armées a estimé, dans son avis du 19 décembre 2019, qu'il existe bien une lombosciatalgie L5-S1 gauche par atteinte de la racine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01641_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
2012, « qu’il en résulte (de l’opération) un préjudice esthétique net dans la mesure où il y a une bande rétractile, extrêmement visible, de la région frontale, ainsi qu’une tuméfaction molle de la racine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00099_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
, quand bien même il existerait un risque, que la SCI Santa Lucia F. elle-même conteste, qu’à l’avenir le mur en litige puisse s’effondrer sur la voie sous le poids du terrain privé lui-même et des racines
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
pour lesquels ont été mises en place les zones spéciales de conservation (ZSC) du réseau Natura 2 000 dénommées « Cavités à chauve-souris en Bourgogne », « Forêts, éboulis de la vallée du Rhoin et du ravin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02738_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Dans le cas de terres contaminées par ces plantes, le décapage sera aussi profond que nécessaire pour ne laisser aucune racine.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01491_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
C B, représentés par Me Raffin, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - de réformer le jugement n° 1920727/6-3 du 11 juin 2020 du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Cet examen a mis en évidence une hernie discale postéro-latérale en L4-L5 comprimant la racine L5 droite.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02397_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
au centre hospitalier de La Ciotat avait été conforme aux données de la science et que la survenue de ce dommage résultait d'un accident médical non fautif, rare, lié à un mécanisme d'étirement des racines
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00050_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
les revenus distribués provenant du compte d'attente injustifié taxés sur le fondement de l'article 109 1 1° du code général des impôts comme identiques aux revenus distribués crédités sur le compte racine
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01188_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il ressort également des pièces du dossier que la collectivité a entamé une réflexion globale sur le secteur balnéaire plage des Roches Noires-ravine Saint-Gilles-port de Saint-Gilles pour conforter les
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22625_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
risque inondation relatives à la zone B3 ne trouvent pas à s'appliquer dès lors que la digue de Montjuich n'est pas à proximité immédiate du terrain d'assiette du projet, lequel est bordé par un simple ravin
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00153_20230224
24 février 2023
24 février 2023
personnes au moins ne seront plus ou moins bien desservies, avec des problèmes d'accessibilité (pas de transports en commun, cheminements piétons entravés par des marches ou le franchissement d'une ravine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01024_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 mai 2023, le centre hospitalier Jacques Boutard, représenté par la SELARL Racine Bordeaux, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00441_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 26 mai 2020, le centre hospitalier de Dax-Côte d'Argent, représenté par la Selarl Racine, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04004_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Rabier, président de la société Gold Cash Market, l'utilisation d'un procédé ayant pour but de dissimuler la matière imposable, constitutif de manœuvres frauduleuses.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02660_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 septembre 2020 et le 19 avril 2021, M. et Mme C A B, représentés par la SCP Racine Strasbourg, demandent à la cour : 1°)
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03424_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A B, ayant pour avocat la SELARL Racine, agissant par Me Richard, conclut : 1°) au rejet de la requête et, par voie d'appel incident, à la réformation du jugement en condamnant la commune de à lui verser
Source officiellePage 11 sur 19