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210 résultats pour « Sautet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

pris en charge par l'interne de garde et dont il est ressorti à 7h34 après qu'un lavement laxatif au Normacol* productif a été effectué et un diagnostic de constipation posé avec prescription d'un sachet

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03053_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

Il résulte du rapport d’analyse des offres que l’offre finale de la société Bella Nissa a proposé, pour la plage elle-même, deux maitres-nageurs sauveteurs, deux professeurs de sport et quatre plagistes

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03537_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Me Cadro représentant la SCI Cop et Co et de Me Sauret représentant la société IEL Exploitation 72. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04010_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

circonstance que pendant la période de suspension de fonctions, puis au cours de la période de mise en disponibilité en cause, l'intéressé a pu exercer des fonctions d'ambulancier et de secouriste-sauveteur

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00371_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Et il résulte du procès-verbal précité du 10 octobre 2018 que le véhicule en cause circulait en provenance de Sausset-les-Pins et allait à destination de Gignac-la-Nerthe, ce qui correspond à un parcours

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02308_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Cros pour la société Eiffage et de Me Sauret pour le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00448_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

l'activité normale des hélicoptères de la sécurité civile et ne répondent plus aux directives nationales de médicalisation des bases, ou à la nécessité de locaux adaptés à l'accueil des partenaires sauveteurs

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02039_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2023, la société Segro Urban Logistics PR2, représentée par Me Sacchet, conclut au rejet de la requête, subsidiairement, à ce que la cour fasse application des

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03295_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

l'ouvrage puisqu'il n'est pas possible de fixer au sol ce garde-corps et que l'impropriété à destination est reconnue par cette société ; - les fissures des cloisons du local des maîtres nageurs sauveteurs

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

le rapport de présentation analyse bien la biocénose marine et notamment la présence d'un herbier de posidonie qui entoure l'ensemble de l'île mais n'est particulièrement dense que dans l'Anse des Sablettes

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SC LES TROIS SAUTETS

SIREN 403581861Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

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Radiations

SAUTET, Jean-Baptiste Robert

SIREN 819831884Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/04/2026

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Radiations

SAUTET, Rémi Tanawat

SIREN 901395814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Dépôts des comptes

LA HALTE DU SAUTET

SIREN 808251524Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/04/2026

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Créations

SAUTET, Mathilde

SIREN 903616829Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

04/01/2026

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