Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02960_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, la SAS GBI Conseils, représentée par Me Ferretti et Me Barry, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 juillet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02140_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
A s'en tient à des affirmations non corroborées par des tiers, notamment en ce qui concerne les propos qu'il attribue à ses collègues sur le port de sa barbe, tandis que l'administration justifie, au regard
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01192_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Denis Perrin, premier conseiller, - et les observations de Me Nicolas Rannou, représentant le préfet du Nord et de Me Laure Barbé représentant M. A.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02432_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2023, la société par actions simplifiée CVP, représentée par Me Barbe, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02726_20250213
13 février 2025
13 février 2025
ses contrats de travail à durée indéterminée des 16 septembre 2021 et 20 octobre 2023, de ses bulletins de salaire et des avis d'imposition sur les revenus, que si l'intéressée travaille en qualité de baby-sitter
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02858_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
En outre, si l'appelant produit des attestations sur l'honneur de proches, ces dernières sont très peu circonstanciées et s'il verse également une promesse d'embauche en qualité de coiffeur barbier, cette
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00980_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour Par requête enregistrée le 5 avril 2024, Mme B, représenté par la SCP Blanc-Barbier-Vert-Remedem et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement et l'arrêté litigieux
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00558_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
enregistrés le 30 avril et le 19 mai 2025, la société MMA Iard et la société MMA Iard Assurances mutuelles, toutes deux prises en leur qualité d’assureur de la société Microtec, représentées par Me Barbier
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00838_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
enfin, soutiennent, sans apporter davantage de précisions, qu'il " apparait que les éoliennes se trouveraient à proximité de zones de nidification et de réintégration de grands rapaces " dont le Gypaéte Barbu
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01501_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, sociétés
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01503_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, soit des
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01507_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C demeurait gérant de la SARL Baby Berte dont l'associé majoritaire est la SAS RA Expansion, et co-gérant non associé avec M. A B de D, de la SARL Jurisco et de la SARL Eurea Finances. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01841_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
d'erreurs de fait, le 73 Grande Rue n'étant qu'en partie dévolue à un usage d'hôtellerie, le 29 Grande Rue n'étant plus exploitée par un hôtel depuis 2016, et les tènements immobiliers du 4 rue Antoine Barye
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, sociétés
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03434_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, sociétés
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03435_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, sociétés
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03437_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B, agissant en qualité de secrétaire général de la société Aetos, qui était également gérant de la SARL Baby Berte, co-gérant de la SARL Jurisco, co-gérant non associé de la SARL Eurea Finances, sociétés
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01083_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par des mémoires enregistrés les 24 juillet 2020, 1er septembre 2020 et 21 mai 2021, Me Philippe Pemaud et Me Vincent Aussel, coliquidateurs judiciaires de la société Vortex, représentés par Me Barbe,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02978_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard pour la commune de Retonfey. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02017_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
L'intéressé justifie par les bulletins de salaire qu'il produit avoir travaillé en qualité de coiffeur barbier entre le mois de septembre 2020 et le mois d'octobre 2021 puis entre janvier 2023 et janvier
Source officiellePage 12 sur 16
BARBY CENTRE
10/07/2026
Voir →
SARL BARBY
30/06/2026
Voir →
SARL BARBY
30/06/2026
Voir →
BARBY CAR
17/05/2026
Voir →
BARBYBOX
09/04/2026
Voir →