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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01476_20260402
2 avril 2026
Selon l’expertise du Dr C..., elle s’est sans doute produite au moment de la manœuvre de retournement du patient qui, même bien réalisée, comporte un risque de contrainte sur l’étage rachidien fraichement
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00866_20240620
20 juin 2024
Elle présente également des pathologies ostéoarticulaires, ayant donné lieu à des chirurgies rachidiennes dans son pays d'origine.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
C... souffre d’un syndrome rachialgique qui se traduit par une arthrose rachidienne diffuse ainsi que des raideurs et douleurs mécaniques d’origine arthrosique.
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01810_20260225
25 février 2026
Un examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) a mis en évidence une lésion intramédullaire en cocarde en regard de D7-D8 déformant le cordon médullaire et obturant le canal rachidien.
3ème chambre
DCA_24PA02563_20251219
19 décembre 2025
La survenance d’un nouvel épisode de malaise avec fixité du regard et raidissement des bras ainsi que la réalisation d’examens électroencéphalographiques et neuroradiologiques ont conduit l’équipe médicale
Juge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
consolidation de l'état de santé de l'intéressé au 2 décembre 2022 et a évalué ses taux d'incapacité permanente à 2 % en raison d'une parésie faciale droite et 20 % au titre d'une raideur douloureuse du rachis
DCA_23LY01531_20250205
5 février 2025
exclusif de cet état antérieur à l'origine de l'accident, quand bien même le poste de travail occupé ne comprendrait, selon ce même praticien, aucun facteur de pénibilité ni aucune sollicitation pour le rachis
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01832_20240404
4 avril 2024
Pour contester les termes de cet avis, le requérant soutient qu'il a subi deux opérations chirurgicales du rachis lombaire en Géorgie qui ont provoqué d'intenses douleurs lombaires et neuropathiques à
1ère chambre
DCA_22PA01339_20230110
10 janvier 2023
Il est constant que Mme A souffre de pathologies affectant son rachis cervico-lombaire et qu'elle est également suivie en psychiatrie.
2ème chambre
DCA_22PA05407_20240111
11 janvier 2024
ressort des pièces du dossier que le docteur B, médecin orthopédiste, estime dans son rapport d'expertise du 29 janvier 2018 que la requérante ayant été victime d'une entorse médicalement simple du rachis
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00011_20240517
17 mai 2024
La circonstance que Mme B ait subi le 6 juin 2019 une nouvelle arthrodèse du rachis cervical au niveau des mêmes vertèbres mais aussi de deux autres nommées C4 et C7 ne saurait remettre en cause l'existence
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01281_20230307
7 mars 2023
E indique souffrir d'une tumeur du rachis cervical depuis 1997, entrainant un déficit fonctionnel important au niveau de ses quatre membres.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02461_20250220
20 février 2025
Si Mme D, qui a conservé un déficit fonctionnel permanent de 8 %, a initialement présenté une impotence fonctionnelle du rachis dorsolombaire et du membre supérieur droit, les allégations de M.
DCA_22NC02919_20231116
16 novembre 2023
A souffre d'une scoliose dorsolombaire à double courbure très évoluée récusée chirurgicalement sur un rachis standard malformatif avec de façon associée l'existence d'un pied creux neurobiologique, d'une
4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
A... jouait un rôle d’aidant de son épouse qui présente des fractures-tassements du rachis depuis 2013 avec nécessité de corsets soit une somme totale de 213 537,52 euros avant application du taux de perte
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00824_20241211
11 décembre 2024
tâches ne nécessitant pas de contraintes habituelles de manutentions manuelles de charge supérieures à 10 kg de masse unitaire ni de contraintes posturales particulières en particulier en antéflexion du rachis
3ème Chambre
DCA_20NT02835_20230217
17 février 2023
A a dû subir jusqu'à la date de sa consolidation, le 1er novembre 2017, plusieurs interventions chirurgicales du rachis.
DCA_24TL01877_20251202
2 décembre 2025
plusieurs avis de la médecine du travail concluant depuis 2017 à son inaptitude à des tâches d’entretien et à l’interdiction du port de charges supérieures à cinq kilogrammes et de mouvements répétés du rachis
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01800_20231017
17 octobre 2023
Mme A, qui exerçait une activité d'aide à domicile, a été déclarée inapte à ses fonctions par un avis du médecin du travail du 3 octobre 2018 précisant qu'un poste sans sollicitations physiques du rachis
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
que la SCG ne soit pas clampée ", que " la canulation de la CPG n'est pas systématique ", que la température corporelle doit être abaissée d'emblée, qu'il n'y a pas de lien entre le traumatisme du rachis
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