L'hôpital départemental de Felleries-Liessies, qui est propriétaire d'un terrain situé au 21, rue du Val Joly à Felleries, a lancé un avis d'appel public à la concurrence, publié le 3 mars 2009, afin d'attribuer

Par des décisions n° 2023-1115, n° 2023-1116 et n° 2023-1117 du même jour, publiée au JORF du 30 novembre 2023, elle a autorisé, respectivement, la société Europe 1 Télécompagnie, la société Radio Monte-Carlo

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

sous-directrice de l’appui et du soutien au contrôle au système d’inspection du travail, à la direction générale du travail, par arrêté du 15 janvier 2020 publié au journal officiel de la République française (JORF

tardiveté ; les moyens invoqués par la société requérante ne sont pas fondés ; l’arrêté attaqué est légal par substitution de motifs, eu égard d’une part à la co-visibilité du projet avec le donjon de Jouy

Par cinq arrêtés du 13 février 2020, publiés au JORF le 16 février suivant, le ministère de la transition écologique a accordé les droits de trafic sollicités par la société Ryanair, aux sociétés Air France

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Joly, pour la société Géotec, et de Me Copelovici, substituant Me Martinez, pour la société Socotec Construction.

conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Bezard, représentant la région Occitanie et l'Agence régionale de l'aménagement et de la construction Occitanie et celles de Me Jolly

G et de Me Joly, représentant la Ligue de football professionnel. Considérant ce qui suit : 1.

particulières () / b)Pièces générales () cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG) approuvé par arrêté du 8 septembre 2009 et publié le 1er octobre 2009 au JORF

Il a été nommé à ce poste par un décret du président de la république du 16 octobre 2013 publié au Journal officiel de la République française - JORF - le 18 octobre 2013.

B..., le GAEC La Brequinière, l’ASL d’irrigation Le Bas Lay, l’EARL Puy Orin, l’EARL Les Roseaux, l’EARL Des Champs, la SAS Le Moulin Rouge, la SCEA La Boursette, la SCEA Bois Joly, l’EI Majon Charles,

territoire de la commune de Lespinasse, les services de gendarmerie ont ordonné à plusieurs reprises la déviation de la circulation de la route départementale 820 vers le chemin Ladoux, situé à Saint-Jory

- le CCAG-PI 2009 issu de l'arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles publié au JORF

F..., nommé par décret du 17 juillet 2019, publié au journal officiel de la République française (JORF) le 18 juillet 2019, à compter du 26 août 2019, directeur général de la sécurité civile et de la gestion