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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02687_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
C..., représenté par Mes Villemot et Lay, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge et la restitution demandées ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat les dépens
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00045_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
activités maritimes (cale de mise à l'eau) et portuaires strictement nécessaires ; 2° Les aménagements et ouvrages liés à la sécurité maritime ; 3° Les ouvrages d'accès (mouillage), d'avant-port (brises lames
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02219_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
et Vignec (station de Saint-Lary) et d'Ustou (station de Guzet) et les titres exécutoires émis par les trésoreries de Laruns (station d'Artouste), Gavarnie (station de Gavarnie), Cadeilhan et Vieille-Aure
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02844_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D’autre part, contrairement à ce que soutiennent les appelants, les portes du garage de la construction projetée ne seront pas constituées de lames horizontales mais de lames verticales, ainsi que le prescrit
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Toutefois, eu égard au caractère limité de cette modification, au fait que la lame supérieure des brise-soleils consiste en un simple habillage avec pare-pluie et aux termes du CCTP, il ne résulte pas
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03900_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
pose de meubles cache radiateur et climatisation ", pour un montant de 4 066,88 euros, " fourniture et pose d'une glace dans le bureau ", pour un montant de 524,42 euros et " fabrication et pose de 48 lames
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03205_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
A, qui a fait deux tentatives de suicide et procédait à des auto-mutilations, a été retrouvé en possession d'une lame de rasoir.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Une relecture des lames retient, en soulignant la difficulté du cas, l'identification claire d'un lymphome B à petites cellules, mais avec la particularité d'un noyau de transformation en B à grandes cellules
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01726_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
surélevées en ce qu'elles sont, comme les balcons, susceptibles de générer des vues directes sur les fonds voisins, il ressort des pièces du dossier que le pare-vue du projet contesté, constitué de lames
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A ne conteste pas avoir rapporté à la direction, à trois reprises, la feuille d'émargement des piles usagées des lampes et des lasers destinés aux guides au motif qu'il s'interrogeait sur le fait que seul
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01193_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
matériaux naturels de construction ont mis en évidence que le montage du mur de parement en briques a été réalisé en méconnaissance des dispositions du « DTU 20.1 », qui prescrit une ouverture de la lame
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04322_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il est cependant perceptible depuis le village de Lama situé à 8,5 km des premières éoliennes.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01594_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
[Les portails] seront en bois peint ou en métal, composés d'une partie basse pleine surmontées d'une claire voie de lames verticales ". 8.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00612_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Huet, substituant Me Lampe, pour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02342_20230221
21 février 2023
21 février 2023
S'il est constant que la société Archetude, laquelle a déclaré avoir constaté un phénomène de tuilage sur les lames du bardage au droit des logements 2 et 4 durant l'exécution du chantier, n'a pas signalé
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Au cours de son hospitalisation du 11 au 16 juin 2006, il a bénéficié de transfusions sanguines et d'une intervention d'ostéosynthèse par lame plaque.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01664_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
des sabres ou réalisant un geste devenu symbole d'allégeance au groupe terroriste Etat islamique et qu'il a été interpellé le 22 juin 2022 pour port d'armes de catégorie D (couteau à cran d'arrêt à lame
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00452_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
A qu'il a été l'associé de plusieurs sociétés aux côtés de la société WIS, notamment des sociétés LAC et LAM, lesquelles ont également fait l'objet de cession de titres de la part de la société WIS, et
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03816_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
H conteste le calcul de l'emprise totale des surfaces étanches, il inclut dans son calcul les deux places de stationnement, les jardinières et les terrasses en lames bois ainsi que le balcon-passerelle
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03850_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En outre, les mesures prévues par le projet, soient, l'adaptation d'un dispositif de chauffage/climatisation par pompe à chaleur " air/air ", l'éclairage par des lampes LEDS, l'absence d'enseignes lumineuses
Source officiellePage 12 sur 16