CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT03430_20221115
15 novembre 2022
D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Lalande pour M. B A, et de Me Chariou représentant la société . Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT03622_20230207
7 février 2023
D, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. 1. M.
DCA_21NT00364_20220614
14 juin 2022
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Meunier, représentant le conseil départemental de Loire-Atlantique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT00551_20230523
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - les observations de Me Duros représentant Mme A, - et les observations
DCA_22NT00687_20221223
23 décembre 2022
D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT03204_20221025
25 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Saout représentant M. C et de M. D, représentant le ministre de l'éducation nationale.
DCA_21NT03432_20221025
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cacciapaglia, assistant Mme A, et de Me Bahu, substituant Me Fergon, représentant le département de l'Orne.
DCA_21NT03650_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant les consorts
DCA_21NT03654_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant M.
DCA_21NT03655_20221223
DCA_21NT03656_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant M.B.
DCA_21NT00025_20220719
19 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Launay, représentant Mme B.
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuzzi, représentant la région Normandie
DCA_21NT00235_20220913
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Guillois, substituant Me Le Blanc, représentant
DCA_20NT02701_20220331
31 mars 2022
COIFFET, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Révérend, substituant Me Soublin, représentant le service départemental d'incendie et de secours F.
DCA_22NT01357_20230704
4 juillet 2023
Coiffet, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclercq représentant M. G.
DCA_21NT02095_20230523
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT02099_20230523
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00022_20220517
17 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Dubourg, représentante Mme B, - et les
DCA_22NT00532_20230704
Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 12 sur 15
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.