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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00445_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
compte tenu de son classement au titre des monuments historiques depuis le 4 octobre 1941 pour une partie et depuis le 2 septembre 1994 pour une autre, et dont le site est traversé par le chemin de randonnée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02145_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
exercent depuis de nombreuses années à titre principal une activité commerciale de plongée subaquatique dans les espaces marins classés du parc national de la Guadeloupe, ainsi que des activités de randonnée
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01699_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ".
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA02396_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Martin, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Ranson, substituant Me Ibanez, représentant les sociétés Inova Promotion et Valdonne, - et les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02396_20240207
7 février 2024
7 février 2024
De même, l’impact du projet sur le sentier de randonnée du curé d’Ars, en particulier sur son attrait touristique, est estimé faible par l’étude d’impact, et aucun élément du dossier ne permet de remettre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03411_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Plusieurs lieux de vie, espaces protégés et chemins de randonnée sont situés dans le voisinage du parc, qui restent globalement préservés avec des atteintes qualifiées de nulles à faibles.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
sensibilité est très forte pour les hameaux du Bouchaud, notamment depuis Le Bouchaud et l'Etoile ; les photomontages n'illustrent pas l'impact sur le hameau de La Forêt, sur des gîtes ou chemin de randonnées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01741_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Seisson, avocat de la commune de Molines-en-Queyras, et celles de Me Ranson, avocat de M. B... et Mme C....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00595_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
indique que " le site naturel de Sermenaz, (classé en parc d'agglomération au SCoT) qui couvre plus de 50 hectares, est un plateau fortement boisé ouvert au public, avec sentiers, parcours de santé, randonnée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03623_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
instruction, en particulier du rapport d’expertise, que Mme G... ne peut plus, du fait de la raideur séquellaire de sa cheville gauche, pratiquer certaines activités sportives tels que la course à pied, la randonnée
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Par ailleurs, les requérants n'établissent pas que le sentier de randonnée qui traverse le site du parc éolien projeté était d'ores et déjà aménagé à la date de la décision contestée, alors que l'étude
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02274_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B soutient que sa chute et la fracture qui en a résulté ne lui permettent désormais plus de pratiquer le trekking, le vélo, le ski, le ping-pong, la randonné de haute montage, l'aïkido, le tennis, la voile
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00812_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
évalué à 10 000 euros dès lors qu'elle pratiquait deux fois par semaine de la danse moderne, participait à des galas, s'exerçait à la marche rapide avec ses amies et pratiquait du rafting et de la randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01126_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Clauzade substituant Me Estève, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01127_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Cros, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 4 rue Martiny 13008 Marseille.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00171_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
cette dernière représente un inconvénient certain pour la préservation de l'environnement et des paysages ; le projet aura un impact néfaste sur le tourisme local et notamment sur les activités de randonnée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01139_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
demander une indemnité de 30 000 euros au titre du préjudice d’agrément, Mme B... se borne à se prévaloir, comme en première instance, de ce qu’elle ne peut plus exercer comme avant son accident la randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01124_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Clauzade, représentant M. et Mme C.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00677_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle justifie pour la première fois en appel avoir pratiqué la marche en randonnée avec une collègue.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
donner lieu au versement d'une somme de 27 145,20 euros ; - depuis l'accident, elle éprouve des limitations dans ses activités de danse en club, de ski, de ski nautique, de natation, de marche en randonnée
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