Mantz, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La rapporteure, M.

Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

attentifs, diligents et conformes aux règles de l'art et aux données acquises de la science ; - préciser s'ils étaient adaptés à son état de santé ou si au contraire des erreurs, manquements, maladresses

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Thiriez, représentant l'ACNUSA

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant le préfet

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Ben Hamouda, représentant le

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2021, Mme D, représentée par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2001653 du tribunal administratif ;

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Ménage, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 janvier 2021, 21 septembre 2021 et 26 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Senejean, représentant Mme

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 9 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.