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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02706_20240213
13 février 2024
13 février 2024
pas établi que cet interprète figure sur une liste établie par le procureur de la République ou qu'il appartient à un organisme d'interprétariat et de traduction agrée par l'administration ; les cordonnées
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01264_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
le caractère contradictoire de l’enquête menée par l’inspectrice du travail n’a pas été respecté en méconnaissance de l’article R. 2421-11 du code du travail ; cette méconnaissance n’a pas été corrigée
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23155_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
L'infirmière coordinatrice ayant émis des doutes sur les capacités de Mme A à assumer ses fonctions d'aide-soignante au sein du service de nuit en raison de pertes de mémoire signalées par l'intéressée
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00432_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
En quatrième lieu, aux termes de l'article L. 616-1 du code de la consommation : " Tout professionnel communique au consommateur, selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat, les coordonnées
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03324_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03326_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03328_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03329_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03331_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03362_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03363_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03364_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03367_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et professionnel adapté (SEGPA), que sous l'autorité du chef d'établissement, le directeur adjoint chargé de la section d'enseignement général et professionnel adapté assure l'organisation et la coordination
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00543_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Toutefois, cette expertise attribue la pathologie dépressive de Mme C à une prise de poste difficile, en raison d'une surcharge d'activité due à son rôle de coordinatrice petite enfance, puis à des " critiques
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01761_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
des revenus des années 2015 et 2016 dans la catégorie des traitements et salaires, soit respectivement 216 000 euros et 183 000 euros, ainsi que 1 648 euros déclarés en 2016 pour un emploi de " coordinateur
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02669_20240209
9 février 2024
9 février 2024
une sanction qui n'a pas été précédée de la mise en œuvre des garanties attachées à la procédure disciplinaire ; - à l'expiration de son contrat, les missions qu'elle a exercées, notamment de coordination
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00963_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La société Ouest Coordination, devenue TPF Ingénierie, a, quant à elle, été chargée d'une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux (OPC).
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00424_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
non-respect des règles de l'art, de l'absence de production d'une attestation d'assurance et de l'absence d'agrément ; - la société Pyrrhus conceptions a manqué à son obligation de surveillance et de coordination
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00235_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
sérieuse d'être promu pendant la période de deux ans et deux mois au cours de laquelle il a occupé un poste de spécialiste d'exploitation, par comparaison avec ses chances d'être promu en qualité de coordonnateur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01625_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
d'ouvrage ont nécessairement entraîné la réalisation de prestations complémentaires sous la forme de fiches techniques modificatives (FTM) et de leur suivi ; • elle a réalisé des prestations de coordination
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AUVERGNE COORDINATEUR SANTE
09/06/2026
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NEGOCIATEUR COORDINATEUR DE SERVICES
07/05/2026
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COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE
02/04/2026
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COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE
02/04/2026
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COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE
20/03/2026
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