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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24NC02143_20241129
29 novembre 2024
médicaux et pièces médicales produits par la requérante décrivent les différentes pathologies dont elle souffre, notamment des maladies cardiologiques, rhumatologiques avec déformations multiples du rachis
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02942_20220928
28 septembre 2022
de contre-expertise du Dr A du 26 décembre 2016, que, dès 2016, son état de santé a été jugé incompatible avec le port de charges lourdes, les manutentions répétées et les mouvements contraignant le rachis
2ème Chambre
DCA_23VE01296_20250207
7 février 2025
métropole a reconnu l'imputabilité au service de sa maladie, déclarée pour la première fois le 25 septembre 2008, au titre du tableau de la maladie professionnelle n° 98 " affections chroniques du rachis
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02325_20251202
2 décembre 2025
B... souffrait d’antécédents vertébraux lourds comportant une arthrodèse L4/L5/SI dans un contexte de rachis dégénératif et étroit, que les arrêts et soins relevaient, à compter du 5 janvier 2017, d’une
1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00165_20251030
30 octobre 2025
lithiasique sur une vessie neurologique à haute pression, ayant déjà nécessité sept urétéroscopies et qu’elle est suivie de façon pluridisciplinaire en néphrologie, urologie, neurologie et au sein de l’unité rachis-handicap
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00853_20220621
21 juin 2022
médecins de l'OFII établi par le médecin rapporteur, que ce dernier a procédé à un examen particulier de l'état de santé de Mme D, en relevant notamment la perspective d'une intervention chirurgicale du rachis
6ème chambre
DCA_24NT02414_20251112
12 novembre 2025
manière définitive depuis le 29 avril 2017, d’un montant annuel, depuis avril 2014, de 2 682,24 euros, pour l’infirmité dorso-lombalgie chronique en rapport avec des troubles congénitaux de la statique rachidienne
3ème Chambre
DCA_23NT02453_20241220
20 décembre 2024
Brighton (hypersomnolence diurne, survenue de cataplexie, latences d'endormissements basses avec présence de sommeil paradoxal, typage HLA, effondrement du taux d'hypocrétine dans le liquide céphalo-rachidien
5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01491_20250128
28 janvier 2025
Géorgie pour le traitement de l'arthrite n'est pas propre à établir l'absence de traitement approprié dans ce pays, alors que les pièces produites font état de plusieurs prises en charge chirurgicales rachidiennes
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01840_20250625
25 juin 2025
nuit du 13 au 14 avril 2016 des crises convulsives qui auraient également dû alerter le CHI, de même que les modifications du scanner et de l'IRM mettant en évidence un mélange de liquide céphalo-rachidien
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00244_20240305
5 mars 2024
notamment de l'expertise du médecin agréé, que la polyarthrite sur rhumatisme psoriasique dont souffre l'agent se manifeste, à la palpation, par des douleurs musculaires des membres supérieurs et du rachis
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00714_20251030
retour sur le territoire français a été adoptée, il ressort des pièces du dossier et notamment des documents émanant de l’hôpital Femme-Mère-Enfant que l’intervention de pose d’une tige d’allongement du rachis
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02010_20260512
12 mai 2026
dire du Dr E..., neurochirurgien et médecin conseil de l’assureur du CHITS, précisant, à l’appui de radiographies et d’une IRM réalisées avant l’intervention litigieuse, que l’intéressé présentait un rachis
5ème chambre
DCA_22VE00922_20221116
16 novembre 2022
A B, que celui-ci a présenté en 2018 un lymphome de Hodgkin qui a justifié une chirurgie du rachis cervical et une chimiothérapie jusqu'en janvier 2019.
2ème chambre
DCA_21TL23779_20231024
24 octobre 2023
octobre 2004 et en février 2008, de lombalgies à partir de 2006 ainsi qu'une discrète inflexion lombaire diagnostiquée en mars 2006, les deux rapports d'expertise établis par des médecins spécialistes du rachis
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
Il confirme également l'état antérieur pour l'épaule droite, mais aussi du rachis cervical.
DCA_21MA04690_20230403
3 avril 2023
A a présenté, à la suite de l'accident, un polytraumatisme au niveau du genou droit, du rachis cervical et de l'épaule droite avec une fracture du quart externe de la clavicule. M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
A indique que le 12 mai 2006 le médecin notait " bonne évolution " concernant les suites du traumatisme du 6 décembre 2005, que, lors de la visite médicale du 25 mars 2010, le rachis a été considéré comme
3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
Il résulte du rapport d’expertise que ces symptômes devaient conduire à évoquer un syndrome d’hypotension intracrânienne par écoulement du liquide céphalo-rachidien dans l’espace péridural lombaire provoqué
DCA_24VE02509_20250618
18 juin 2025
A cinq ans, un traitement par corset a été mis en place puis, à neuf ans, des tiges de croissance rachidiennes sous cutanées ont été posées, nécessitant des retentes régulières en fonction de la croissance
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