CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

276 résultats pour « Guidec »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03160_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

franchissement suffisante, est distincte de l'altitude minimale de sécurité radar (AMSR), délimitée à une distance de 14 milles nautiques d'un aérodrome, qui permet pour sa part aux aéronefs d'être détectés et guidés

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01322_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; - le règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le guide

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03914_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il ressort cependant du rapport du 18 septembre 2020 que l'intéressée a, à ces occasions, bénéficié d'une guidance téléphonique par la cadre de l'unité et parfois d'une intervention du SAFT à son domicile

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00325_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

l'ascenseur et reliées à ceux-ci par un cheminement accessible tel que défini selon les cas à l'article 2 ou à l'article 6 du présent arrêté à l'exception de la disposition relative au repérage et au guidage

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02888_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

fournis par l'administration sur l'impact avéré du projet dans l'accomplissement des missions du radar de Cinq-Mars-la-Pile, telles que la détection de tout aéronef, l'évaluation des menaces ou le guidage

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01144_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juillet 2025.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02570_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

conception de cet équipement, et que l’utilisation des matériaux choisis, s’agissant en particulier du chemin de roulement et des galets porteurs de même que la solution technologique adoptée pour le guidage

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

voie d'abord à utiliser pour perfuser un enfant né prématuré et multi-opéré n'était pas aisé et que l'objection des médecins pédiatres quant au caractère agressif d'une voie d'abord réalisée sous écho-guidage

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02637_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

d'origine " et " les aménagements architecturaux prévus suivent cette logique : - Les piliers sont débarrassés des extensions qui sont venues encombrer le site au fil du temps () - Les allées latérales qui guident

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01402_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par mémoire du 6 juillet 2023, la société H3C, représentée par la SCP Guidetti-Bozzarelli-Le Mat, agissant par Me Le Mat, conclut au rejet de la requête, au rejet des appels provoqués dirigés contre elle

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01497_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par mémoires enregistrés le 2 novembre 2020 et le 6 juillet 2023 (ce dernier non communiqué), la société B Energie, représentée par la SCP Guidetti-Bozzarelli-Le Mat, agissant par Me Le Mat, conclut au

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02706_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Par mémoire enregistré le 29 novembre 2021, la société Sud-Est Prévention, représentée par Me Bozzarelli (Scp Guidetti-Bozzarelli-Le Mat), conclut au rejet de la requête ainsi que des conclusions présentées

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01050_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Le PADD précise d'ailleurs que " L'AVAP/SPR : () s'impose au PLU et guidera les choix et les accompagnements réglementaires à mettre en œuvre ".

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02140_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Dantec, représentant MM C..., celles de Me Le Guennec

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02825_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00273_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 19 juin 2025.

Source officielle

Page 14 sur 14

← Précédent