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637 résultats pour « Helene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02845_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Martinez, président de chambre, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Hélène Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY01512_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Saint-Martin-de-Belleville a été sa résidence principale entre la date d'achèvement de sa construction en août 2009 et celle de son départ pour Lyon en février 2011, les relevés de passage au péage de Sainte-Hélène-sur-Isère

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00489_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juillet 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01189_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01202_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juillet 2025. Le rapporteur, S.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01204_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01881_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La rapporteure, H.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02206_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La rapporteure, H.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03834_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 février 2026. La rapporteure, H.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00925_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

A, représenté par Me Helena Helalian, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 janvier 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ;

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00144_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 13 janvier 2023, le 17 février 2023, le 3 mai 2024 et le 28 juin 2024, Mme B, représentée par Me Herren, demande

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA02417_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesmes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 juillet 2025. Le rapporteur, S.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00452_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02723_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04648_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 mai 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04925_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00590_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01369_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02321_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02641_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Passet

Source officielle

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