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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA00211_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes, de nouveaux vêtements de travail, de sièges de bureau, de gants, de lampes
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00212_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes, de nouveaux vêtements de travail, de sièges de bureau, de gants, de lampes
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00213_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes, de nouveaux vêtements de travail, de sièges de bureau, de gants, de lampes
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00214_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes, de nouveaux vêtements de travail, de sièges de bureau, de gants, de lampes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02460_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
de dix kilomètres (les 6 éoliennes du parc éolien des Rochers Saint-Genou, les 6 éoliennes de la centrale du Nord Val-de-l’Indre-Argy-Sougé et les 5 éoliennes de la ferme éolienne de Saint-Martin-de-Lamps
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00330_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
confiée à un expert dermatologue qui s'est adjoint un sapiteur chirurgien urologue, que l'intervention en cause a été réalisée selon une technique opératoire appropriée, soit une exérèse au bistouri à lame
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00446_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
En 2016, le même procédé a été constaté s’agissant d’une somme de 24 587 euros sur le compte courant d’associé « C/C Sovanna Lay », sans que le service ne puisse identifier l’auteur de ce prélèvement.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Un examen par scanner a mis en évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01420_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Un premier sinistre a été découvert en mai 2001 du fait de la rupture de deux lames du plancher préexistant, qui avait été conservé, et a permis de constater, à la suite d'investigations par un expert,
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21618_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de cette commune, révèle que cette chute est à l'origine d'un traumatisme crânien et que Mme B présente une fracture longitudinale et ascendante de l'os occipital droit depuis le condyle osseux et la lame
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02145_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
relative aux modalités d'application de la réglementation dans les cœurs du parc précise que : " Le directeur réglemente l'utilisation d'éclairage artificiel dans les cas suivants : () / 2° Utilisation de lampes
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05195_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
correspondant aux factures successivement établies par la société RP Prague SRO le 24 janvier 2015, pour un dessin ayant donné lieu au versement d'un prix de 21 000 euros, le 24 janvier 2015, pour des lampes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02993_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
" existant, que l'ensemble de la structure du bâtiment sera réalisé en charpente métallique et les façades habillées en bardage métallique nervuré vertical de teinte brun-gris et en bardage lisse en lames
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01088_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
D'une part, il résulte de l'instruction que le CCTP du lot n° 3 " étanchéité " prévoyait pour les parquets extérieurs, en son article 4.1., la fourniture et la pose d'un platelage bois en lames de bambou
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00759_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
coût de 4 654 euros et doit être renouvelée tous les 5 ans, soit un capital de 13 680 euros après application du taux de 30 % ; compte tenu de cette perte de chance, il est demandé 2 283 euros pour la lampe
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
En outre, selon cet organisme, « la diminution du débit dans le tronçon court-circuité entraînera une altération des habitats aquatiques en lien avec diminution de la hauteur et de la largeur de la lame
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il est cependant perceptible depuis le village de Lama situé à 8,5 km des premières éoliennes.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle est elle-même équipée de brise-soleil à lames métalliques et madriers de bois.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Emploi des pompes à mercure pour la fabrication des lampes à incandescence. Fabrication des amorces au fulminate de mercure ". 9.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
proposée pour le transit sédimentaire suffirait à prévenir tout risque d'ensablement du lit du cours d'eau, et à réduire les autres incidences négatives de la réduction des débits par diminution de la lame
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