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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01301_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
le 24 mars 2016, le médecin a constaté une bonne régression des fibromes avec un aspect de dévascularisation à l’échographie, et a évoqué une adénomyose, détectable sur l’imagerie par résonnance magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01291_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mai 2024, Mme C... épouse B..., représentée par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement attaqué du 28 septembre 2023 ;
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00090_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Souffrant de douleurs persistantes, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été pratiquée le 19 octobre 2016, qui a révélé une fracture franche verticale du tubercule postérieur.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a en outre révélé l'existence d'une hernie du disque L5-S1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01290_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
dose aurait dû seulement être de 38 g, et que cette faute était la cause exclusive de l’apparition de la myélinolyse extrapontine diagnostiquée lors de la réalisation d’une imagerie à résonnance magnétique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01532_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B ne pourrait pas bénéficier, en Algérie, des examens tomodensitométriques et d'imagerie par résonance magnétique nécessités par son état de santé, alors qu'il résulte des attestations de médecins algériens
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01366_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Une imagerie par résonance magnétique effectuée le 5 septembre 2013 a par ailleurs mis en évidence une discopathie évoluée L5/S1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02448_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B fait valoir qu'il a été victime en 2001 d'une agression à la machette par un policier emportant une section complète du nerf sciatique en cuisse gauche, qu'il souffre d'une ostéite chronique avec un
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00601_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 16 mars 2022, Mme B, représentée par Me Maillet, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°)
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01368_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il ressort également de cet arrêt qu'une mallette découverte lors de la perquisition au domicile de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02519_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2018 , la société Orange, représentée par Me Gaudemet, puis, par un mémoire du 28 février 2023, par Me Gaudemet et par Me Mallet, conclut au rejet de
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04248_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 août 2020, la société Orange, représentée par Me Gaudemet, puis dans un mémoire du 28 février 2023, par Me Gaudemet et Me Mallet, conclut au rejet de la requête
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01985_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 5 février 2018, un examen d’imagerie par résonance magnétique lui a été prescrit, mais il n’a été réalisé que le 28 mars 2018.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
un scanner pratiqué le 4 octobre 2015 a montré une régression partielle de l’épanchement sous-dural et de l’effet de masse, un scanner pratiqué le 10 octobre suivant et une imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02643_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
D..., s’il n’entrait pas « dans le protocole AVC », devait se rendre au centre hospitalier de Tulle pour y bénéficier d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01529_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
L’expert a également précisé que l’intéressé avait subi un nouvel accident le 6 février 2018 à la suite d’une chute provoquée par une glissade et qu’un examen par imagerie résonnance magnétique (IRM),
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 11 avril 2008, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été réalisée, qui a notamment mis en évidence une discopathie C5-C6 et C6-C7 aboutissant à un effacement du liseré de sécurité sous arachnoïdien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00504_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, la société d'exploitation des établissements Jeanneau, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01170_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
quasiment opérationnelle car la Polyclinique de la Baie était déjà dotée d'un plateau technique d'imagerie pour le diagnostic et le traitement des cancers (avec un appareil d’imagerie par résonnance magnétique
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01853_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Une imagerie à résonance magnétique (IRM) a ensuite été réalisée, le 12 novembre 2015 et a conduit à un nouveau diagnostic de fracture-enfoncement du plateau tibial externe.
Source officiellePage 14 sur 19