CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_21PA02510_20250114
14 janvier 2025
méthodologiques et à l'absence de prise en considération de facteurs confondants (génétique, sociaux, environnementaux ou en lien avec l'épilepsie de la mère), qui seront d'ailleurs exposées dans les études Moore
DCA_21PA04398_20250114
que le rappelle l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) dans son rapport intitulé " Enquête relative aux spécialités pharmaceutiques contenant du valproate de sodium " de février 2016, les morts
DCA_21PA04849_20250114
après le début de sa première grossesse, qui a conduit à une fausse-couche, et un mois après le début de sa seconde grossesse, le 20 septembre 2007, alors que ce même neurologue relève que lors d'une
2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
Ce plateau ondulé est encadré par trois lignes de crête au nord, à l'est et au sud, ainsi que par de nombreux vallons et vallées, notamment les vallées du Rutin, de la Saosnette et du Moire.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
Biotope que les habitats forestiers bordant les zones marécageuses observées sur le site ne sont pas rares en Guyane, où il en existe de vastes étendues, et que les forêts dégradées qui peuplent les mornes
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
l'enlèvement des œufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts
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