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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01926_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ces autorisations de pêche ont pour objet de permettre une gestion rationnelle, durable et responsable des stocks de céphalopodes et poissons dans les zones concernées et la cohabitation entre arts dormants
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01927_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ces autorisations de pêche ont pour objet de permettre une gestion rationnelle, durable et responsable des stocks de céphalopodes et poissons dans les zones concernées et la cohabitation entre arts dormants
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01928_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ces autorisations de pêche ont pour objet de permettre une gestion rationnelle, durable et responsable des stocks de céphalopodes et poissons dans les zones concernées et la cohabitation entre arts dormants
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01331_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
développement urbain ; - le calcul des débits de crue est erroné et le modèle mathématique utilisé est dépourvu de fiabilité ; la crue de 1886, intervenue avant la construction du barrage de Serre-Ponçon
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01272_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Son alimentation se composant de poissons, de crustacés, de batraciens et d'insectes, elle se nourrit dans les cours d'eau, les mares et les zones humides.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00445_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00569_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01426_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01428_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA04668_20260220
20 février 2026
20 février 2026
immédiates ou différées, susceptibles d’effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00332_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00334_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00335_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00353_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'évaluation de l'état écologique des poissons et céphalopodes en France métropolitaine au titre de l'année 2018 par l'institut français de recherche pour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un arrêté du 8 août 2019, le maire d'Enchastrayes, agissant au nom de cette commune, a délivré à la Régie Ubaye-Ski de la communauté de communes Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon (CCVUSP) un permis de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01375_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
prélèvements dans le nuage nucléaire, dont le processus de décontamination polluait ses lieux de vie ; - elle a donc été exposée à un risque de contamination interne par inhalation ou ingestion de poussières
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02492_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les nitrites sont de même hautement toxiques pour les poissons. 12.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01705_20260220
20 février 2026
20 février 2026
immédiates ou différées, susceptibles d’effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02460_20250219
19 février 2025
19 février 2025
S’il justifie d’une activité professionnelle stable, en qualité d’employé polyvalent dans un commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques à temps complet depuis le mois de mai 2019, de ce qu
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons
Source officiellePage 14 sur 19