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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23VE02014_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

médicaments à usage humain prévoit dans ses propos liminaires que : « Lors d'un essai clinique, les droits, la sécurité, la dignité et le bien-être des participants, ainsi que la fiabilité et la robustesse

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03113_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

manifestations d'une pathologie inflammatoire centrale et le docteur D, neurologue qui a rédigé un rapport d'expertise à la demande de l'ONIAM, n'a pas retenu non plus une telle hypothèse comme suffisamment robuste

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00767_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ces parcelles sont constituées d'un boisement de pins maritimes, d'au moins 80 ans et en bon état sanitaire et d'un sous-bois, peu dense, composé de robiniers, arbousiers, ajoncs et brandes.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02026_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

médicaments à usage humain prévoit dans ses propos liminaires que : « Lors d'un essai clinique, les droits, la sécurité, la dignité et le bien-être des participants, ainsi que la fiabilité et la robustesse

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19PA01644_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

, compte tenu des éléments relevés par l'administration et dès lors que la société ST Dupont se borne à produire des calculs statistiques effectués à partir d'un " test de Student pour mesurer la robustesse

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03305_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par trois mémoires en défense enregistrés les 5 janvier, 5 novembre et 21 décembre 2023, l'association " Vents de Lozère ", l'association " A Contre Vents ", l'association " les Robins des Bois de la Margeride

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00196_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

L'étude agricole insiste enfin sur la nécessité d'apporter des garanties robustes pour s'assurer du maintien de l'activité agricole et prévoit, à cette fin, la conclusion d'une convention quadripartite

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05470_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par ailleurs, s'agissant du canal de la Robine et de l'église Saint Just de Narbonne, situés à plus de deux kilomètres du site, l'impact visuel ne sera que limité.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01423_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

piézomètre PZ2_2012, la réalisation d'un piézomètre de remplacement, d'une profondeur de 20 mètres, le maintien du PZ1 comme piézomètre de suivi de l'aquifère profond moyennant un nettoyage et un suivi plus robuste

Source officielle

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