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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL01994_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
d'implantation retenue est incluse en tout ou en partie dans les périmètres de quatre plans nationaux d'actions relatifs à des espèces de grands rapaces, à savoir l'aigle royal, le vautour fauve, le gypaète barbu
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02376_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me Bizzarri, pour M. et Mme C....
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02920_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A, en s'étant laissé pousser la barbe et en pratiquant la prière sous son influence.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00731_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
du service d'hygiène hospitalière de l'établissement public de soins a pour sa part indiqué aux experts que l'établissement de soins n'utilisait plus de rasoir mécanique hormis pour le rasage de la barbe
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01998_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
De même, il ressort des factures produites par le requérant que les deux enfants sont inscrits en baby judo. Toutefois, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Quant aux plans nationaux d'actions concernant le milan royal, le vautour percnoptère et le gypaète barbu, ils n'ont pas été pris en compte dans l'étude d'impact dès lors qu'aucun de ces plans n'est présent
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02918_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
B, représenté par Me Barbier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1705704 du 10 août 2020 en ce que le tribunal administratif de Grenoble n'a pas fait droit à l'intégralité de ses prétentions
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04322_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ces ZPS abritent, par ailleurs, des espèces protégées vulnérables d’intérêt communautaire comme le Gypaète barbu sensible à l’éolien sur laquelle le projet est susceptible d’avoir des incidences importantes
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01608_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par des mémoires enregistrés les 5 février et 29 octobre 2021 et le 4 avril 2022, la SCEA de Kerfos, représentée par Me Barbier, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) subsidiairement
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il y est notamment indiqué que le projet permettra la création de 9 places de stationnement supplémentaires le long de la promenade Jules Barbey d'Aurevilly, mais que les usagers du port de plaisance seront
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02300_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
prix de transfert selon cette méthode, il résulte de l'instruction qu'elle a retenu le prix de 472, 84 euros défini par le groupe Südzucker lui-même, et reposant sur les prix pratiqués avec les clients Barry
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02239_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
territorial du bassin du Gardon montre que les travaux de sécurisation à réaliser sont peu nombreux et peu coûteux ; c’est à tort que les premiers juges ont considéré que les trois habitations situées rue Barry
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01129_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
et notamment de l'avis de l'autorité environnementale, que le projet se situe dans un secteur d'une grande diversité faunistique et floristique comportant des espèces emblématiques comme le gypaète barbu
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00960_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
R et de Me Barbier-Renard pour M. Q, Mme I et M. et Mme J.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01375_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
enregistrés les 16 juin, 25 octobre et 6 décembre 2023, ainsi que le 4 juin 2025, la société ECB ainsi que les sociétés MMA IARD Assurances mutuelles et MMA IARD, ses assureurs, représentées par Me Barbier
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02396_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Quant aux plans nationaux d’actions concernant le milan royal, le vautour percnoptère et le gypaète barbu, ils n’ont pas été pris en compte dans l’étude d’impact dès lors qu’aucune de ces espèces n’est
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00753_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Barry, substituant Me Monamy, pour les requérants et autres, ainsi que celles de Me Amabile, pour la société MET Mont-Ernault ; Vu la note en
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
éoliennes sont en dehors des couloirs de migration postnuptiale identifiés et que seule l'éolienne E3 est localisée sur une branche de l'axe de migration prénuptiale, localisée au niveau du vallon de " Barbe
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00750_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Barry, substituant Me Zenati-Castaing, pour les requérants, et Me Monamy, pour les intervenants, ainsi que celles de Me Amabile, pour la société
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
quatre éoliennes sont en dehors des couloirs de migration postnuptiale identifiés et que seule l'éolienne E3 est localisée sur une branche de l'axe de migration prénuptiale, au niveau du vallon de " Barbe
Source officiellePage 15 sur 16