Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de

mémoires en défense, enregistrés les 30 octobre 2019 et 25 janvier 2021, et après dépôt du rapport d'expertise le 13 janvier 2022, la caisse nationale militaire de sécurité sociale, représentée par Me Céline

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

proposition de rectification du 21 décembre 2016, que l'examen de la comptabilité de la SAS BVT avait mis en évidence que celle-ci avait comptabilisé des charges enregistrées au compte fournisseur Les Celliers

Il résulte de l'instruction que le bâtiment est composé, au rez-de-chaussée, d'une entrée, de trois chambres, d'une salle de bain, de toilettes et d'un cellier, et, à l'étage, d'une salle de séjour avec

s'installe fréquemment sur le réfrigérateur et, si le compte-rendu du 19 juillet 2021 mentionne que " depuis la précédente visite, Madame a mis les croquettes en hauteur et la litière () dans la buanderie/cellier

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles occupées par M. et Mme A... sont composées, d’une part, de trois bâtiments, le premier étant à usage d’habitation, avec écurie, cellier, laiterie, toit

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

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Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère

Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente assesseure, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 novembre 2021, la commune d'Harquency, représentée par Me Céline Dussart, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Rouen

devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 26 juillet et 25 novembre 2021, le 29 mars 2022 et le 3 octobre 2023, la société Globachem, représentée par la SCP Célice

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations