Sibilli, rapporteur public, - les observations de Me Vernon, représentant Mme B et celles de Me Gorse, représentant la ville de Paris.

François Point, rapporteur public ; les observations de Me Wilhelm, représentant l’ANAH et de Me Clusener-Godt, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

présence à la naissance de trois anomalies de la bouche et du visage : une mâchoire inférieure plus petite que la normale avec un menton en retrait, une tendance de la langue à chuter en arrière dans la gorge

éoliennes sont intégralement visibles ; la présence d’éléments naturels (bois, bosquet, topographie…) entraine une perception partielle du parc depuis ces hameaux peu peuplés (hameau de l’Ars, des Gouttes

Il est établi que la putréfaction des algues vertes peut se produire sous le sable ou la vase et en l'absence même d'amas d'algues sur la plage, les sédiments se trouvant alors gorgés de gaz issu du phénomène

part, il ressort des pièces produites qu’il a reçu en dernier lieu un traitement médicamenteux, composé notamment de Tresiba, Humalog, Aspirine Protect, Eliquis, Bisoprolol, Rampril, Atorvastatine, de gouttes

Les éoliennes seraient visibles du point le plus haut de la barre rocheuse au-dessus de la gorge étroite et profonde du site de La Fosse Arthour, qui est un haut lieu pittoresque et touristique profitant

F, et classée par le plan local d'urbanisme en litige en zone naturelle, il ressort des photographies et des plans produits que celle-ci, située lieu-dit " Gorré Ar C'Hoat " est intégralement boisée et

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

présence de deux anciennes couches d'isolation composées d'isolant en mousse polyuréthane qui étaient, en ce qui concerne la couche supérieure, imbibée d'eau et, en ce qui concerne la couche inférieure, gorgée

notamment en l’absence de toute mesure de bridage ou de tout système de détection-réaction ; - le projet porte atteinte aux paysages et au patrimoine bâti dès lors que le projet s’implante dans les Gorges

commune, qui est corroborée par les études et rapports antérieurs et qui n'est pas sérieusement contestée, ce vice de conception a pour conséquence, en premier lieu, une instabilité des talus qui, gorgés

imputée à la métropole dès lors qu'il ne lui appartenait pas d'agir ; - elle a informé la ville et le syndicat de l'existence du fontis ; - le pompage limité aux galeries n'a pas drainé le terrain gorgé

Doré, rapporteur public, - les observations de Me Huchon substituant Me Braud, avocat de la société anonyme à responsabilité limitée Verlaine, et de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la Ville

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

et de 850 000 euros ayant résulté d'offres de prêt que l'une de ses filiales, la SARL Bastide, avait sollicitées en 2013 et 2014 auprès du CIC Nord-Ouest aux fins d'acquérir des biens immobiliers à Gordes

Il résulte de l’instruction que l’extrémité de la partie Est de la zone d’étude s’inscrit dans la zone spéciale de conservation « Gave de Pau et de Cauterets et gorge de Cauterets » qui comprend notamment

inscrits sur les bords de la rivière … l’ensemble [est] formé par les monuments historiques et culturels de la commune de Gargilesse-Dampierre et les paysages remarquables de sites classés et inscrits des gorges