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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA06168_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 décembre 2021 et le 11 janvier 2023, la société Colas rail, représentée par Lamy et associes, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23119_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
risque de surchauffe liée aux apports solaires, la société Addenda s'est bornée cependant à demander aux sociétés de la maîtrise d'œuvre, qui proposaient pour remédier à ce problème d'installer des lames
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00326_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
soi, constituer un danger de nature à mettre en péril la sécurité des occupants du logement ; en outre, il est possible de sécuriser cette marche au moyen de divers dispositifs (rambarde, signalement, lampe
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01638_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En second lieu, Mme E ne peut utilement soutenir que les pare-vues en lames de bois verticales ne respectent pas les dispositions de l'article U.11 du règlement du plan local d'urbanisme de Penmarc'h régissant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04555_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
En sixième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que parmi les matériaux facturés le 31 mai 2014 à l'association IAP, les lames de terrasse en pin des landes et les vis de terrasse pour un total de 1
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00480_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En dernier lieu, si la société BC.n demande le paiement d'une somme de 3 528 euros pour la mise en place d'une tôle lamée en soubassement de Gâtine avec retour sur pignon et emmarchement, d'une part, sa
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
condamnation de la société Entreprise Bernard Elvin en charge du lot n° 10 " Menuiseries intérieures " sur le fondement de sa responsabilité contractuelle, l'expert judiciaire ayant constaté que les lames
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02109_20230216
16 février 2023
16 février 2023
cinq immeubles de 81 logements, que la société pétitionnaire a prévu, sur l'emprise des aires dédiées au stationnement des véhicules de la résidence, des abris semi-ouverts pour les vélos constitués de lames
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En outre, elle apparaît en contradiction avec le constat par l'expert que cette déchirure est survenue au moment de l'extraction de la tête de l'enfant, après le retrait des lames des spatules et en l'absence
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
pluviales résiduelles dans le réseau tout en maitrisant les flux polluants en intégrant la rétention a minima de 80 % de la pluviométrie annuelle, correspondant, sur le territoire, à la retenue d'une lame
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00249_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ces ouvrages de chasse, composés d’une cuve maçonnée et d’un auget, destinés à alimenter les filtres du premier étage sous forme de bâchées séquentielles provoquant des lames d’eau permettant de renouveler
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
mis en évidence un hématome du foyer opératoire associé à un hématome extra dural ainsi qu'une hydrocéphalie liée au passage du sang dans le système ventriculaire, le neurochirurgien ayant ouvert la lame
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21774_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Les menuiseries seront en PVC et aluminium pour le coulissant, les volets roulants en PVC avec coffres invisibles et les volets battants en bois doublé lame, les couleurs seront choisies en fonction de
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21776_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Les menuiseries seront en PVC et aluminium pour le coulissant, les volets roulants en PVC avec coffres invisibles et les volets battants en bois doublé lame, les couleurs seront choisies en fonction de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01427_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
sociétés et de taxe sur la valeur ajoutée à raison d'une diminution de la base de la reconstitution de recettes toutes taxes comprises correspondant à l'erreur de comptabilisation en stock de la boîte de lames
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
tenue générale de l'agglomération et l'harmonie du paysage () " et s'agissant des façades, que " () / Les garde-corps de balcons doivent privilégier la construction à base de bois, les barreaudages ou lames
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02251_20230221
21 février 2023
21 février 2023
L'article 9.1.1 du CCTP du lot n° 5 ne décrit aucune grille à lames filantes d'une dimension semblable à celles qui ont été posées et ne précise pas de localisation.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01497_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise judiciaire, que les lames du parquet de la scène de la Cité de la musique présentent des écarts variant de 3 mm à 6 mm, des tuilages et ébréchures
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00131_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
assorti de prescriptions, selon lesquelles les bâches seront de couleur gris soutenu et les maçonneries peintes de couleur RAL 7006 correspondant à un beige grisé ou bien revêtues de bardage en bois à lames
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02592_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Bayeux, les résultats d'un électroencéphalogramme réalisé au CHU de Caen le 20 juin 2018 et une lettre de liaison du 21 novembre au 23 novembre 2018 du même centre hospitalier pour une ablation d'une lame-plaque
Source officiellePage 15 sur 16