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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_25TL01326_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL03042_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL01327_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclerc

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04574_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Leclerc " et le groupe Rewe, coopérative allemande de commerçants indépendants.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01595_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

réalisé le 20 octobre 2022 à la demande de la commune, notamment des photographies qui y sont jointes, que plusieurs parties du mur d'enceinte du château, notamment celles situées au n°64 de la rue Leclerc

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00123_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

D... et transmis le jour-même au collège des médecins de l’Office français de l'immigration et de l'intégration, composé des docteurs Levy-Attias, Signol et Leclair.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_18DA00350_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

La tranche 1 conditionnelle (rue de l'Hôtel de Ville et place Aristide Briand) a été achevée le 10 octobre 2005 et la tranche ferme (place du docteur D, rue du général Leclerc, carrefour de la rue de Verdun

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00552_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

pour ce faire, ce rapport ayant été transmis le 8 novembre 2022 au collège de médecins, lequel s'est réuni le 28 novembre 2022, composé de trois autres médecins, les docteurs Ivan Theis, Frédérique Leclair

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00701_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Dès lors qu'aucune stipulation des statuts de l'association ne réserve expressément à un autre organe la capacité de décider de former un recours devant le juge administratif, Mme Bénédicte Leclerc de

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Versailles

DCA_21VE02731_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

transparence, en réponse à une recommandation de l'autorité environnementale ; - les solutions de substitution concernant l'emplacement du terminus, partie Nord ou Sud de l'avenue de la Division Leclerc

Source officielle

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