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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00740_20221213
13 décembre 2022
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00741_20221223
23 décembre 2022
B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00742_20221223
DCA_20NT02521_20220614
14 juin 2022
Coiffet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Launay, représentant la société Etablissements Leclerc Père et Fils.
DCA_20NT02582_20220719
19 juillet 2022
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Dubourg, représentant l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (
DCA_21NT00731_20221129
29 novembre 2022
DCA_21NT00733_20221223
5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
ancrée dans l’éboulis sablo calcaire compact, au-delà de la profondeur des réseaux proches du mur soit vers 0,6/0,7 mètre de profondeur, en la réalisation de massifs béton coulé ainsi qu’en un re-maçonnage
DCA_20NT01403_20220614
Coiffet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernard, représentant la Fédération nationale de la coiffure et de l'esthétique de
DCA_22NT01437_20230718
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Patout, représentant M. A.
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
arbres que dans le projet initial mais qu'il prévoit de remplacer trente arbres composés de certains épicéas et lauriers, bouleaux, peupliers, ifs, d'un magnolia, d'une spirée, d'un saule pleureur, d'un mahonia
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