Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin et 16 août 2024, la commune de Béthune, représentée par Me Céline Sabattier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre de subsidiaire

Toute construction ou installation doit être raccordée à un réseau public de distribution d'eau potable, suffisant et conforme, sauf les bâtiments n'en nécessitant pas par leur utilisation (garages, celliers

l'Est, du jardin d'agrément, du bois d'agrément, des façades et toitures de l'ancienne maison du gardien et du jardin attenant, ainsi que celle des façades et des toitures de l'ancien chai dénommé " cellier

demande du permis de construire litigieux que la SCI RCP projette la construction, d'une part, d'une nouvelle maison, intitulée maison B, de 248 mètres carrés composée d'un salon-cuisine, d'une buanderie-cellier

le 20 janvier 2022 sous le n° 22PA00294 et des mémoires enregistrés les 27 avril, 11 juillet, 6 septembre et 15 novembre 2022, le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), représenté par la SCP Célice-Texidor-Perier

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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, Considérant ce qui

Par un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par Me Céline Roquelle

mémoires en défense enregistrés les 15 décembre 2023 et 27 mars 2024, et un mémoire de production de pièce, enregistré le 1er juillet 2025, non communiqué, la Banque de France, représentée par la SCP Celice-Texidor-Perier

Montel, l’exploitation Montredon et l’association des utilisateurs et des distributeurs de l’agrochimie européenne, représentées par la société d’avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation Célice

A supposer, dès lors que l'EURL a produit des factures d'achat de mobilier, que les locations des magasins exploités sous les enseignes Boutique Z, Scottage et Celio puissent, pour cette raison, être regardées

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Il résulte de l'instruction que le bâtiment est composé, au rez-de-chaussée, d'une entrée, de trois chambres, d'une salle de bain, de toilettes et d'un cellier, et, à l'étage, d'une salle de séjour avec

La même déclaration faisait mention de ce qu'une surface de 65 m² était affectée à un usage de cave, de cellier, de bûcher, de buanderie ou à un usage analogue.

C..., représentée par le cabinet d’avocats Celier, Danezan, Soula, agissant par Me Danezan, demande à la cour : 1°) d’infirmer ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 18 janvier 2024 ;